Table of Contents
1
1105
Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 1
Préface
3
I- De la foi catholique
31
I- Actes, titres et mémoires concernant la religion prétendue réformée
31
II- Relation des délibérations du clergé de France
127
III- Relation des actes et délibérations concernant la constitution en forme de bref...
234
II- Des censures qui ont été faites ou recues et approuvées par le Clergé de France
326
III- Des conciles
420
I- Des conciles généraux et de leur autorité
420
II- Des conciles provinciaux et de leur autorité et utilité dans l'église
427
IV- De l'impression et approbation des livres qui concernent la religion
452
V- Des universités, collèges et écoles
466
I- Des universités et des collèges et de leurs privilèges et gouvernement
466
II- Des petites écoles
528
VI- Les hérétiques
587
I- Contenant les pièces qui concernent l'exercice de la religion des protestants...
587
II- Contenant les édits, les déclaration, arrêts et autres réglements contre ceux de la religion prétendue reformée...
876
III- De la restitution des biens d'église qui avaient été usurpés par les religionnaires...
959
IV- Des charges, honneurs, emplois et maîtrises dont ceux qui faisaient profession de la religion prétendue réformée...
999
V- Des privilèges accordés aux nouveaux convertis...
1074
VI- Des peines ordonnées contre les relaps et les apostats....
891
Notes et additions
915
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