Jean-Louis Brunet : Le parfait notaire apostolique et procureur des officialités contenant les règles et les formules de toute sorte d'actes ecclésiastiques

~u:·- LIV!lE II. CHAPITRE VII. ART. I. 325 A R T I C L E P R E l\tl 1 E R. De la publicatiqn des Bans. CE qu'on appelle bans font des prod:.imations publiques qui fe font à l'eglife au prône de la n1cff.;; p ~ucinl.a l e. Ce inot ball fi o-nifie generalement proclamation , oc l'on appdle des procla– n~ation s bans , à caufe qu'on les f.ü ioit ;.1utrdo is aù io n du t ambour. Quoique les p roclainations de m a r iJge fe filfent à l'eglife fans tan t de bruit , on ne lai!foit p:ls Je k s aprd ier bans comme 011 peut le p rouver par une L:tuc du pape Inno– cent III. à l'evêque de Beauvais. Bantzi.s , die- il , zu tuis verbis utar. Preuve que dès devant l'année 1 21 5. en L1qüdle vi' oit ce grand pape, & devant le IV. concil e de L a t ran les pro– clamations pour le mariage etoient dcja en uf;ige' & que deja en appe1loit ces proclamations bans. Par Farticle 40. de l'ord. de Blois , iI efi ordonné que l es fujets du roi n~ pourront valablement contraél:er mariage fans » proclamation precedente des. bans, fait e par .trois divers jours » de fêtes avec intervalle competent, dont on ne pourra obte– » nir dif penfe , fi non après la premiere proclamation faite ; & :» ce feulement pour quelque urgente & légitime caufe , & à }) la requifition des principaux & plus proches parents corn– » muns des parties contraétances. - La dif pofi.tion de l'ordonnance de Blois efi encore obfervée, . ·à la referve que les evêques donnent difpenfe des troi s ba.ns ; : & qu'on peut en obtenir difpenfe fans commettre abus, comme . je l'ai vu decider au. parlement de Paris dans une caufe très– folemnelle. On avoit appellè comtne d'abus ae la celébration. d'un. mariage > fur. ce qu' il avoit eœ cel ~br.e a:près difp~niè des· trois bans ; le mariage a eté declaù~ bon. Mais neanmoins il n'y a que dans certaines circonftances que les évêq~1es· p euvent accorder ces fortes de difpenfes , favoir quand le mariage ne'. peut être célebré qu'avec cette. dif penfe fans diffamer no.table:--~ ment les parties ;. ce q_ui arrive.. 1. Si les parties palfen t pour mariées.. a.•. Si le.s. parties vivent e11 conc.ubinag,e 2 & ne veulent con.:.- e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_19 (1)