Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 11

177 173 ·~=··-@-~ .. -@-~•+•~•-@-••••+ DE .LA REGALE, ET DE SON USAGE EN FR ANCE. On a donné plulieurs fi~nilications différentes au mot Rigole , ou terme latin Rrgalùl ; il fignifie genéralement dans quelques auteurs les droits temporels qui appartiennent au Roi. Pendant plufieurs fiecles ce nom a été donné particuliérement aux grandes terres & feigneuries que les églifes tiennent de la libéralité des Princes chrétiens ; c'ell dans ce fens que les auteurs de l'on– ziemc & du douzieme ficcle appellent communément Rtgalia fanlli Petri • les grandes feigneuries que l'églife de Rome tient de la libéralité de Pepin. Charlemafne & autres Rois de France : il ell en ce fens dans le ferment prêté au >ape Grégoire VII. par un archevêque d'Aquilée , rapporté dan$ Je concile de Rome, tenu ea M. Lxxrx. dans le dixieme tome des conciles. de la colleélion des peres Labbe & Coffart , pag. J79· luravit archiepifi:opus Àquileitnfis Henricus fecundùm · h~c vert.a : ab hac hora & in antea fidelis ero heato Pttro & Pap~ Gregorio, fuifque fuccejforibus, qui per meliores cardinales intraverint...• ,. Papatum romanum, & regalia fanlli Petri adjucor ero ad re– tinendum & defendendum , falvo m~o ordine. Les auteurs qui ont recueilli les différentes interprétations des termes , en ont remarqué plulieurs autres de celui-ci; on peut voir le gloffaire de Ducange, fur les termes Régale & Rrgalia. Sans entrer dans l'explication de ces cliverfes lignifications, on obfervera que dans l'ufage préfent, on entend par régale les droits du Roi de jouir des reve" nus des évêchés vacans qui font clans fes états, & de difpofer des bénéfice$ qui en dépendent , n'ayant point charge d'ames, pendant que le nouvel évêque n'a pas pris poffellion de l'évêché, prêté ferment de fidélité , & fatisfait aux autres formalités requifes en France pour la clôture de la régale. C'etl de ce droit dont on fe propofe de traiter & d'examiner ce q11i en ell obfervé dans le royaume. On peut réduire à quatorze chefs principaux ce qui paroît néceffaire pour avoir les éclairciffemens fur les matieres qui concernent cette régale & fur fon ufage, fuivant les maximes de notre fiecle. 1. Son origine & fes fondemens. 2.. La nature & les qualités de la régale • fes différentes efpeces , & fi cc droic de nos Rois e!l enciérement temporel. i. Son anciquité. 4· L'éte~due de ce droit & les églifes & les bénéfices du royaume qui y Conc alfu1e111s. f· Son ouverture, ou ce qui peut donner lieu de l'exercer. 6. Les fruits qui appartiennent au Roi à titre de régale dans les églifes où elle ell ouverte. 7· L~s bénéfices dont Sa Majellé peut difpofer , pendant que l'exercice de ce droit ell ouvert. 8. Les chJrges que le Roi ell tenu d'acquitter fur les fruits dont il peur jouir durant l'exercice de la régale 9· La rorme des provilions des bénéfices que le Roi confere en régale. 10. Les privileges de h rlgale. 11. Le tril>Unal qui connoît .ies quellions qui concernent les provifions des bé-. nefices qu'on préce•1d avoir VJqué en régale. Tome XI, l\1 http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-11] Corpus | Histoire de Provence