Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 10

1<i4' des Blnéjicts tcclijiaftiques de France. 1o5 o motifs qui y ont donné lieu, qu'elle mé- quellion ce même dolleur fe détermine rire une faveur parriculiere; & c'ef! en à l'opinion contraire; mais à ceb il y a ces termes qu'en parle Flaminius , dans plulieurs réponfes. fon traité, De rcjrg:iacione beneficiorum, La premiere elt , qu'oprès avoir re– Jib. 12. qM•ft. z. H•c regula, dit-il, fa- connu que l'opinion qu'il avoit établie <Jorahiüs eft, 6• juri confona ,quù1princi- auparavJnt était la plus commune, on paliter emanavit ad tollendas fraudes, & ne doit coalidérer fon fentiment que omniajurafraudibusoccurrur.t fi illaspro- comme une autodté particuliere, qui ne hibent. Ainli,fuivantla maxime ordinaire, peut l'emporter fur les fuffrages du plus Odia font reftringenda , favores amplian- grand nombre des dolleurs. Ja, bien loin que l'on doive interpréter La feconde ell , que les textes & la cette reg le conrre l'intimé , en renfer- raifon par lefquels il fe dérermine, n'ont mant dans les vingt jours qu'elle pref- point de rapport ni de convenance à ctit, le jour de l'admillion de la réligna- cette regle , & l'on peut dire même tio:i , & celui du décès; au contraire, il qu'ils y font contraires. faut étendre ces vingt jours autant qu'il A l'égard des textes, ils fonttirés de la fe peut , & plr une interprétation julle loi Gallus, If. De liber. pr•terit. de la loi & convenable à la matiere, en disjoin- Leéla, If. fi crrrum petatur, & du ch a p. 1;· dre & féparer les deux exttêmités. En un au titre des fiefs, de nov.form. fi del. or il mot, il faut prati9uer en cette rencontre ne faut que lire ces textes pour reconnoî– h regle de géometrie, qui veut que le tre qu'ils font étrangers, & n'ont rien de· terme où commence la dimenfion , & commun avec la quellion dont il s'agit. celui auquel elle fe tt~mine, ne fatfent Quant auxdolleurs dont il fe fcrt pour point partie de la mefure. appuyer fan fentiment,il allegueentr'au- QuJnt i l'autorité des dolleuri , les tres Rebuffe & Boërius, mais il ne fout plus célebres d'enrr'eux qui ont traité que \•oir ces auteurs dJns les endroits cette quellion ont été de cet avis; on fe même qu'il cite, pour reconnoître qu'îis contentera de t3pporter ceux dont l'au- tiennent tout le contraire de .ce qu'il torité a plus de poiJs Jans les tribunaux prétend. de ce royaume. Enfin, fa raifon efi, qu'il prétend que ()n commencera l'ar Flaminius, allé- celte regle fe doit interpréter par l'inté– gué par l'appellant. Ce canonille, dans rêt mème du réfignant: d'où il conclut, fon livre 1 i. quefiion 8. traite laquellion que le réJignant ayant Intérêt que la ré– de fJvoir fi l'on doit exclure des vingt fign2tion valide le plus promptement jours celui de l'Jdmiffion de la réfigna- qu'il efi poffible, il s'enfuit que le jour tian : Rursù.s, dit· il , contingit dubitari, de l'admiffion de la réfignation doit faire "n dies quâ pr&jlatur confenfas à refignanu partie des vingt jours. MJis cette raifo11 qui moritur infra 20. dies , deheat compu- ell contraire aux termes & i l'efprit de Jari in diélo urmino 20. dierum, ut currat la regle; parce qu'on a fait voir ci deJfus · Je momeoco ad momentum, an v1ro eonon qu'elle n'a eu pour objet que la faveur computato incipiat terminus viginti dicrum des collateurs ordinaires & en même– à Je 1uenti die tnumerari. Voici ce qu'il temps la haine des préventions & dei répond, & la riifon qu'il rend de fa ré- fraudes qui fe pratiquent ordinairement folution: eft malfis communis opfoio, quod dJns les rélignations en faveur. il/a dies quâ pr&jlatur confenfas , non com- La troilieme réponfe ell , que dans la p•tatur in numero zo. dierum ; ratio rft ' fuite de la meme quellion il exclut poli– 'JUÏa quoties terminus pr•fixus rft per diélio- tivement des vingt jours, celui du décès: nem A, tune a6/que duhio dies termini non & la raifon qu'il en rend, fait voir qu'il ,computatur in urmino; Jed in noftro cafa en doit êtrede même dujourdel'admif– '2ffÏgn,,1us eft terminuJ per diéliontm A, fion de la rélignJtion, parce que, dit· il, 9uia di.citur à dit ; ergo dirs quâp,.ftatur A!iàs ahfardum, quod ttmpus reguü poffet &onfa11fas, nott computatur, quia diElioA, r!flringi ad dies dectm & 0/10, & a/iqua1 de fui natura denotat feparationem dîei à horas, ut fi quis in fine vel prorè finem pri– qùa datur terminus , à ttrmino pr1.fixo, & mi diei conft.ifumprs.ftartt, fJ in prima ho– Jie txcluditur il/a dies termini. ra , 11el in. principio diti u.'timi obirtt ; li ell vrai que dans li fLlite de cette n11m ho> cafa de numero zo. dierum t/uQ • http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-10] Corpus | Histoire de Provence