Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 10

ij T A BL E D E S T l T R E S Si le Cltrgl Je Fr.znce a r<fU lt concorJat , & s'il le reconnoû pour une difcipline, regle de fa page 164 ARTICLES DU CONCORDAT QUI SONT ABROGÉS. Articles abrogls Jans le troifieme titre Ju concordat , de regia ad pra:laturas nomina..; tione facienda , · 166 Articles abrogés ,fous le cinquieme titre, de collat_ionibus '· . 174 Articles abrogés , dans le titre jixieme, de mandat1s apoftohc1s , 17 5 ORDONNANCES QUI CONCERNENT LES GRADUÉS. 0 Rdom1ance Ju Roi Louis XII. far /'ordre {,• les qualités des gradués , donnée .lt Blois au mois de mars 1499. 18u Autre ordonnunce du Roi Louis XII. far le même fajet , donnée à Lyon au rnoiJ de juin 1510. regiftrée au parlemem de Paris le 27. avril 1512. fol. 146. v 0 • éJ fai– vans, de la même édition, . 184 Déclaration du Roi Henri II. du 9. mars l 55 l. portant que faivant les feints décret& éJ concorduts, les curés des villes c!ofes ferom gradués, regiftrù au parlement le 9. mars 1552. 187 Extrait de l'édit du Roi Henri Il. du mois de mars 1553. pour la création desgrejfe& des i1ifinuations eccléfiaftiques > vérifié au parlement de Paris le 21. du même mois 1553. 190 Extrait de l'ordonnance du Roi Charlts IX. donnée à Moulins au mois de février 1566. en ce qui concerne les graduis, l9I Article 54. des ftat11ts de la fuculté des arts, far la préférence entre les gradués, 192 Extrait de/'édit du Roi Henri IV concernant les graduis , donné au camp de Traver.fi , au moÎJ de mai 1596. far les remontnmces de /' uffemblée générale du Clergé, convo– quée en I 59 5. Ibid. Extrait de l'édit du Roi Henri IV. for les graJués & leur réplétion, donné à Paris au mois de mai 1606. far les remomrances de /'affemblée générale du Clergé, con– voquée en 1605. 19J -$-~~~~~$--~~~~~:o$-o$-~o$-~o$-~~ T I T R E P R E M / E R. DES GRADUÉS ET DE LEURS DROITS ET PRIVILEGES; 1 9) D Es bénéfices dont les titulaires doivent avoir des degrés, 199 Des degrés nécef{aires pour pof!éder les dignités des égtifas cathédrales , & la pre- miere dignité des églifes collégiales , 200 Des degr~s n~ce!faires pour poJTé.dtr les pénitenceries_ & les théologales, 214 Des degres neceffeire.· pour poffeder les cures des vdles, · 220 Des d((penfas obtenues du Pape pour pof!édtr des cures dans les villes, & les autre& bénéfices qui demandent des degrés , fans avoir les degrés ~ ni fait les étudts requife.r par la Pragmatique éJ le concordat , éJ par les autres ordonnancts du royaume, 2 30 En quel temps il eft néce/faire que ceux qui font pourvus des cures des villes , & des A– tres bénéfices dont les titulaires doivent avoir des degrés, ayent obtenu les degréJ re– quis pour les pof!éder, z34 Sil n'efl pas au moins nécej/âirt pour la 'Validité des pro11ifions des 6énéfice.r qu 1 on ne peut p~ffeder .[àns awir. des .degré.s , que ceux q~i en font pourvus ayent étudié dans des unzverjite.r avant d avozr ohtenu leurs provifions ~ pe1idant le temps requis pour y obtenir des degrés , page 2 39 Àrrêt de réclement gui die/are nuls les d1crls obtenus fans temps d'étude foffifant , i4J http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-10] Corpus | Histoire de Provence