Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 10

• TITP\.E SECOND. DES COLLATEURS ET DES PATRONS des bénéfices Privileges. ecc!éfiafliques , & de leurs Droits & On a div if~· ce titre en quatre chapitres. On expore dans le pre:nier les droits dont !~ Pape ell en polfeilion dans b coll>tion des bé11éfices eccléfialliques de FrJnce , & les voies diffé<c11tcs dont il peut ufer pour les exercer. Les droits des évêques dans Il difpofition des bénéfices eccléfialliques de leurs diocefes , font le fujet du fecond. On a eraminé dans le croilieme les droits différens de nos Rois , & leurs privileges dans la nomination & collation des bénéfices eccléfiJlliques de leurs Etats. Ce qui regarde les patrons & les collateurs particuliers , tant eccléliafiique§ que laïques, compofi: le quatrieine chapitre. "ill ,.. ,,y .......,,,... ,,t..................................... ~• .. .t..§ .. ,.t,_ :.,,,.............. ,,,... ....... t-."11.~• ............. ,,1 ... -tr •• ~r. _,.,_ ........... t:t.., o,.. f.' o or.\,..-,., ~1S o,.,, ~ .., o a.., o?.t~-.., "f:t ·w·f:\.., a o o"1r . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . CHAPITRE PREMIER. DES DROITS DONT LE PAPE EST EN poffeffion dans la collation des bénéfices ecc!éfiafliques de France. Comme on reconnoît dans l'églife des min;llres de deux ordres , du premier & du fecond ordre, on reconnoîr auni, fuivanc cette divifion , deux fortes de bénéfices. On appelle bénéfices du rremier ordre , les titres ecclél:a1liques qui doivent être remplis par des éveques, & dont les foullions principales font attachées à l'cpifcopat. Les au:r:s titres ecc!éfialliques, <pi n'exigent par leur éretèion , que des tontèions qui peuvent être exercées par des minithes du fecond ordre , Conc appellés bénéfices du fecond ordre. ()n commencera ce clupicre par les droits & les fonélions du Pape & de (es officiers , dans ce qui regarde la collation des archev~chés & des évêchés du royaume. On expliquera enfuite fes droits & fonltions dans •e qui peLlt concerner les pro– vilioos des bénéfi•es du fccond ordre. Mm ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-10] Corpus | Histoire de Provence