Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 6

Table des actes, titres et mémoires... 3
Traité de la juridiction ecclésiastique 7
I- Contenant les règlements généraux qui concernent la juridiction des évêques 43
I- Contenants les maximes et les règlements tirés des Saints décrets... 43
II- Des règles que les conciles et les Papes ont données... 449
II- Des cas dans lesquels les chapitres et les monastères qui prétendent être exempts des évêques des lieux... 555
I- Contenant plusieurs chef qui concernent les chapitres... 557
II- Contenant plusieurs cas dans lesquels les réguliers et les monastères même qui se disent exempts... 579

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