Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

48 B R U. l'églife collégiale de Brinon. T. III. p. 515. éJ faiv. · BHIOUDE. Voyez SJilit·Flaur, n. IV. BRIVE-CASTEL. Arrêt du parlement de T oulo11fe, du 3. mars 1551. qui ordonne le féqudlre de la cure de N. D. de Brive– Catlel, les parties prétendantes audit béné– fice étant 1rouvées mal fondées. T. XII. p. 1641. 1641. DHOC. Arrêt du pa1lement de Paris, du 7. mars 1570. qui juge que celui qui n'ell point ftigncur àu lieu, ni patron, ne peut former complainte pour banc & lëance. Ledit arrèt rendu pour l'églifedelaparoilfe àu Broc. T. III. p. 1166. 1167. BHUGUIERE. Arrêr du parlement de T oulou(e. du 6. mars 1561. portant régie- BU. CA H.' ment enrre co·'.~igneurs du lieu de Brugut~ re, tant pour 1 eleébon de leurs officiers que pour la ,Préféancc ~u feigneur, avant l; proc~re~~ d. un. autre fe1gneur qui le précé– dero1t. s 11 etonen pcrfonne.T. UI.p. 1 161. éJ faiv. BUGEY. Voyez Brtffe, BUISSE. Arrêt du parlement de Greno– ble, du 3· août 1659. en la caufe du curé de la Builfe & des chanoines & chapitre de Saint-C?ef, prie~rs dudit lieu, qui juge que les cures p11m1ufs, décimateurs & rentiers d'une paroi Ife, ne doivent contribuer à la contlruélion du presbytere, qu'à raifon de leurs fonds & rentes. T. IU. p. 141. 143. BURSY. Voyez Baytux, n. VIII. ~'========:=:==;:::::=======--==:WM'~··~~~~i~!!t:·::===-======·===•=:==EY=======f:lll c C ABRIES. (Prieurés de) Voyez Aix, n. XT. CAilP.15. Voyez Cra.Ife, n. Ill. CAEN. 1. Un prêtre de lavil!e deC.aen ayant appel lé au parlemenr de Rouen d'une fenknce rendue pH l'exem~tion de !'ab· b•ye de Saint· Etienne , comme d'incompé– tence, parce que l'official étoir religieux, la femence fut confirmée, fur les con– c!u(ons du procureur général. Tome VII. P- 2 79· 2. Arrêt du parlement de Rouen, du 14. av cil 1607. rendu au profit des religieufes de la s~mte Trinité de Caen, touchant les hnn– neurs dans l'églitè de V"""· Tome XII. p. 529. 3- Plufieurs diocefes one diiîérens ufages fur le lieu des églifes des monaller,s, où les curés doivent encrer & faire dépofer les corps qu'ils y conduifenr. Le parlement de Rnuen a rendu fur cette matiere deux ar– rêrs , en forme de réglement. Le premier, qui cl! du 26. juin 1654. a éré rendu au fu– jet de la contelhtion élevée entre le curé de Sai1:1 Jean de Caen & les religieux de cette ville. Le fecnnd ell du 14. oélobre 1684. T. III. p. 495- 496. 4. Sur l'univedité de Caen. Voyez Uni– 'l!erjîris, §. IX. CAHORS. 1. Innocent, évêque de Ro– dez., obieéla à Urficinus, évêque de Ca– h1,,·s, qu'il détenoir iniullement des paroif– fes de l'évêché de Rodez.. C)n alÎembla, au rappon de Grégoire de Tours, à Cler– mont, en Auvergne, ( ••6s A"·erna) un concile nombreux , où il fut décidé; que l'évêone de CJhors retiendroit !es paroilfes fur lefquelles on m: C; 1çlf1111venoic pas que l'évêque de Rodez die exercé fa jurifdic• cion. T. VI. p. 897. 1. On rapporte un arrêt du parlement de Paris, qui déclare qu'un archiprêtré de Ca– hors n'a point vaqué rn régale. T. XI. p. 716. ~. Arrêt du parlement de Tou loufe, du 8. Juillet 1471. en faveur de maître de LU• fech, foi· d1fant élu évêque de Cahors, par le fyndic de ladite églife , contre le ~ourvu par le faine Siege du même évêché. T. XII. p. 1117. 1118. 4. Arrêts du parlement de Touloufe, 1'1111 du mois de mars 1581. l'•utre de l'année 1583. rendus fur des appels comme d'abus de deux jugemens de l'official de Cahors. T. Vll.p. 1566. . 5. L'évêque de Cahors prononça la peine de (ufpenfion , dans le cours d'une de fes vifites. contre un eccléfiollique qui avait été furpris a1'ec une fille , fur la fimple notoriété du fait & fans infor.,,arinn. L'ec– cléfiatlique en appella comme d'abus , & l'"r arrêt du 10. mars 1640. le parlement de Tou loufe prononça qu'il n'y avoit abus. T. Vil. p. 161. Ce même prélat ayant appris dans r~ vifite, par quelques plaintes verbales qui lui forent faites , que le curé de Lrw·on vivoit dans le défordre, obtint, fur une fimple requête , u~e ordonnance du par· lement de T nu loufe, qui le dii'penr?1t ert ce cas d'implorer le bras féculier. li inter~ rogea le curé en pa~~ic~lier, & ~e cur_e en érant convenu, l •vequc , aprcs avoir fait écrire fa confdlion, dérerna une pnfc: de corps contre lui, & le fit conduire aux prifons eccléfiailiques de Cahors, par un pr~11ç :k par 10 Cerger.t de villai;e , & . en• f111te , http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence