Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

BRET. T. xn. P· 1430. fli57· 1458. 1459. II. Peu de temps après cet enrégitlre– ment, l'exécution de la bulle & des letrres patentes fut traverfée par plufieurs ecdé– fialliques de cette province. Ces difficultés cngagerent les éveques de Bretagne à re– courir à l'autorité du Roi_, pour obtenir un réglement touchant ce qui ferait obfervé par rapport au concours des cures. Sur le inémoire des prélats, ainfi que fur leur avis, ce réglement fut fai.t par une déclaration du 11. aoi11 1742. enrégillrée au parlement de BretJgne. Ce réglement , contenu en vingt & un article, renferme de fages difpofitions, tant fur le choix des examinateurs, leur nom– bre, leur qualité & leur ferment, que fur la forme qui fera obfervée dans les con– cours, le lieu oà ils feront tenus, & fur les candirions requifes pour y être admis. Cette loi établit pareillement les regles qui feront fuivies pour les examens des afpi– rans , & pour faire la déclaration du choix entre les concurrens relativement aux diffé– rentes cures vacantes , qui pourroient avoir été mifes au même concours. Enfin , on y a réglé de quelle maniere fera expédiée l'at– tellation du concours, en faveur de celui qui aura été jugé le plus capable, à l'effet par le nommé de fe pourvoir enfuito en cour de Rome dans un mois, au plus tard, à compter du jour du concours,' & d'y leYer des provifions par limple lignarure ; fur lefquelles il fera tenu d'obtenir, en ou– tre, le vifa de l'évêque, felon la difpolition des ordonnances. Par l'article 8. de cette déclaration, il ell porté que les originaires de la province de Breragne feront feuis admis au concours ; & qu'en cas d'ég>liré de mérite, les origi– naires du diocefe où la cure fera vac.inre, feront préférés. T. Xll.p.1430.1431. 1459. & fuiv. fJ? On trouve le précis de la bulle de llenoît XIV. & de la nou\•elle déclaration de 1742. dans le Rapp. de 1745. p.91. & faiv. §. VIII. Autres dijpojitions couchant la Bretagne. t. Dans un mémoire préfcnté à Henri n. l'e p,pe demanda que l'a?pel comme d'abus fût abrogé en Brer,gne. On n'eut point d'é– gard à cette demJnde. T. VII.p.1555.1556. II. En Bretagne les abbés commenda!li– res fiegcnt en rochet & en camail , comme les évêques. T. IV. pag. 1234. 1135. m. L'ufage des coad'utoreries pour pré– be11des & canonicats a été· tolété pendant BRET. B R T. "41 c;uelque temps en Bretagne ; mais il a été réformé enfuice par des arrêts folemnels. Voyez Co•djureurs. IV. Long temps après l'attribution aux diocefes de connoître en premiere inllance des caufes de décimes, en Bretagne ces for– tes de caufes étoient portées aux tribunaux féculiers. Le diocefe de Rennes ne s'en ell mis en polîenion qu'en 1696. en exécution d'un arrêt du confeil, du 9. juin 1696.qui porre établilfement d'un bureau diocéfain en la ville de Rennes. T. VIII.p. 1899. éJ foiv. L'arrêt du parlement de Rennes. du 17. décembr~ 1661. porte commi!lion aux offi– ciers des décimes de Bre1agne pour faire afligner >udir pJrlement les fyndics & dé– purés du Clergé de cette pcovince. Cet ar· rêt a été calîé depuis par arrêt du confeil. T. VIII. pag. 1780. éJ fuiv. V. Suivant la pratique de cout teinps ob– fervée en Bretagne, il fuffit d'avoir l'â~e de 22. ans pour être pourvu d'une cure. T. DI. p. 313. VI. Sur les fépultures dans les paroilfes de cette province. Voyez Rennes, n. III. VII. En Bre!lgne les haut-ju!liciers n'ont pas de droit les honneurs de l'églife. L'u– fage particulier d~~cette province cil fondé fur une ordonnance du Roi fran~ois !. de 1539. qui paraît régler, par les articles 1 ~­ & 14. qu'ii n'y a que les patrons & fonda• teurs qui puilîent prétendre de droit les honneurs de l'églife. T. XII. p. 53+ 535• 596. 597· BnESSIEUX. (Prieuré de Saint-Siméon de) Vo_rez Vienne, n. XI. BRETIGNI. Arrêt du parlement de Pa– ris, du 18. janvier 1603. fur les droits ho– norifiques prétendus pJt divers feigneurs dans les églifes de Saint Pierre & de Saint– Philibert de Brerigni. T. III. p. 1276. 1277. BHICOL. ( Al>baye de ) Arrêt du parle– ment de Puis, du 5. mJi 1689. concernJnt le lieu de la fépultute des romieres & au– tres domelliques de l'abbaye de Bricol. T. III. p. 474· BRIENNE. Voyez Troie, n. XX. BRIEUC. ( Slint-) Aff'Jire concernant la dotation du féminJire de Saint-Brieuc. Voye>. Séminaires, §.III. n. II. BRIGITTE- (Relis; eux de Sainte-) Le Roi , par fes lenres pHenres du mois de mars 1655. confirme la permi!lion dnnhée par l'évêque d'Auxerre pn11r l'érablilîe111ent des religieux de SJinte· Brigi1te i Ciez, en Nivernois. T. IV. p. 603. 604. BHINON. Arrêt du porlemenrde Paris, du 31. mai 1660. qui d:'clare abufive l'u– nion de b CU[C d'Evrollts; au chapitre de http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence