Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

CA H. fuite, par une ordonnance J le rurpendit à di11inis, pour fa '.vie fcandaleufe. Le curé appella comme d'abus de la fentence de Cuf– penfion , comme ayant été rendue excrà tri– bu•al. & que l'évêque n'ayant pas la jurif– diétion, mais la fimple correétion, il n"a– voit pu décerner ce décret, ni libeller fa fentence de ces mots, pour fa vit fcandaleu– fe. 11 étoit aul1i oppofant :\!"ordonnance qui difpenfoit !"évêque de l'imploration du bras féculier. Par arrêt du 22. mars 1640. le par– lement de Touloufe déclara quïl n'y avoit abus. Ibid. 6. Arrêt du confeil d'état, du 11. mai 116S. en forme de réglement pour le dio– cefede Cahors, au fujet des penfions créées & à créer fur les cures de ce diocefe. T. III. p. 205. 206. 345 346. 7. Arrêt du confeil d'état, du 20. aoilt 1668. en forme de ré~lement touchant les ecoles du diocefe de Cahors. T. I. p. 996. 8. M. Sevin, évêque de Cahors, ayant voulu exercer fa jurifdiétion fur le monaf– tere & hôpital des religieufes de Beaulieu , ordre de Saint-Jean de Jérufalem. & y ayant trouvé de l"oppofition de la part des religieufes , qui fe prétendent exemptes de la jurifdiétion de !"ordinaire, il fut ordon– né, par arrêt du confeil d'état, du 20. avril 167 7. que les parties produiraient leurs ti– tres refpeébfs pardevant l'intendant de Montauban, pour y être fait droit par Sa Majefié, fur l'avis de l'archevêque de Pa· ris, du pere la Chaife, de l'vl~1. Boucherat & Be:ton, confeillers d'érar. L'ambaffadeur de Malte intervint en caufe avec les reli– gieufes, qui obtinrent une bulle du Grand– Maître & un bref du Pape pour foutenir fon exemption : mais le prieur de Sainr– Gilles s'étant laiffé rnettre en défaut. il fut ordonné, par arrêt du confeil d'état, du 3. feptembre 1678. que !"évêque de Cahors auroir tout droit de fupérioriré & de vifi– te, & une emiere jurifdiélion fur les prieure & religieufes de Beaulieu. li fur défendu au grand-prieur de Saint- Gilles de l'y trou– bler, excepté qu'il poJrra , une fois feule– ment :\ chaque mucacion de grand-prieur, faire une vilite d'honneur dans ledit monaf– tere, ou commettre quelqu'un pour la faire conjointement avec une perfonne dépuccée par l'évêque, & confirmer la prieure, après . qu'elle fera élue par la communauté ; ce quïl fera tenu de faire un mois aprts l'é– letlion préfentée à fa perfonne, ou ligni– fiée à fon domicile ; autrement le droit de confirmation appartiendra à l'évêque de Cahors. T. VI. p. 623. & faiv. Cet arrêt fut exécuté, fans a~cune op– pofition de la pan des ieligiellfci. pai M. 11. Parti#, C A H. 4' ck Noailles , fucceffeur de M. Sevin, & par ?>1. de la Luzerne. fucceffeur de M. de Noailles; cependant un nouveau prieur de Saint-Gilles commit deux perfon11es pour faire la vifite de ce monafiere en fon nom• & fans vouloir y admettre le vicaire foraita nommé _par l'évêque de Cahors pour y affifier. Ce refus écoit une entreprife diree· tement contraire à l'arrêt du confeil • du 3. feprembre 1678. qui fut confirmé d•ns coures fes difpolitions par un autre arrêt du confeil d'état. du 30. avril 1703. T. VI. p. 629. & faiv, 9. Par lettres parentes du mois de juillet 1682. le chapitre de la cathédrale de Ca– hors efi maintenu dans le droit de perce– voir la moicié des revenus des cures du diocere vacances par mon ou autrement , durant la premiere année de la vacance • mais à cercaines ch>rges. Arrêt du parle– ment de Toul~ufe. d~ 2. juin_ 1703. qu! dé· boute des cures de 1 oppofit1on formee à. l"enrégillrement defdites lettres. Tome Il. p. 1875. & faiv. \ 10. Arrêt du confeil d'état, du 23. oét. 1699. qui renvoie à l'affemblée générale du Clergé un diffc!rend fur les décimes entre le fyndic du diocefe de Cahors & le fyndic du chapitre de Fig<ac. T. VIII. p. 361. & f. 1 i. En 1713. le fyndic du diocefe de Cahors ayant fait procéder à un bail judi– ciaire des revenus du prieuré de Montfau• con , il y eut concellation entre le fermier judiciaire & le fermier conventionnel. Le fermier judiciaire fe pourvut au bureau clio· céfain , qui rendit fon jugement. La quef– cion fut portée au confeil, ,fur l'incompé– tence du bureau. On ne fait fi J. quetlion y a été jugée. T. VIII. p. 2153. & faiv. CALAIS. [ Saint- ] 1. Le couvent des religieufes Bénédiélines de Saint- Calais fut établi en 1641. par Emeri-Marc, évêque du Mans , qui y commit pour fupérieure Magdeleine le Maréchal , religieure du Château du Loir, & pour adjointe , Mag– deleine de Lacuinville, religieufe de Mont· martre. Cet établiffement avoit écé fJit fans lenrcs patentes, qu'on n'eut foin d'obtenir que neuf ou dix ans après. La fupérieure fe conduifit extrêmement mal à l'égard de fes religieufes. L'évêque du l'vlans y fit faire plulieurs vifites, qui n'eurent aucun fruit : enfin, i! vilita le couvent en perfonne, ac– cepta la démiffion que la fupérieure fir en– tre fes mains de f• place. & y infiirua fon aJ;ointe. Après la vilice, la nouvelle fupé– rieure fe démit de fa place, de fa propre amoricé, en faveur de l'ancienne, qui con– tinua de fe conduire toujours uès - mal. L'évêque y 61 une fec11nde vifice, on lui G http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence