Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

174 l' u. habitués 8l autres rcrvans en ladite égliCe. De même qu'aux droits de jurifditlion , de vititc & de correltion fur l'hùrel- Dieu, maîtres , donats & donades qui le ferven·t fans préjudice de l'adminilhation temporel– le, i l'égard de laquelle l'arrêt du parlement de Touloufe, du 15. juillet 163 2. fera exé– cuté felon fa teneur. Par le même jugement, les doyen, cha– noines & chapitre du Puy font maintenus au droit de jurifditlion dans l'églifc, le cloî– tre & le chapitre defd. chanoines ; & de JU– rifditlion & corretlion fur les dignités, cha– noines , choriers, habitués & officiers ré– ftdans dans le cloître & de!Tervans conti– nuellement ladite églife, même en exécu– tion des ordonnances dudit év~que d>ns le cours de fa vifite, aux cas où il fera nécef– faire de procéder felon les formes du droit, & d'inllruire un procès. pu. Comme auffi au droit de juriîdiélion rut' les perfonnes des vrais donars & donad des paYvres de l'hôrel-Dieu pourvu ue.sl ' l~ d' c . . • d ' q 1 s agi e un 1a1t arnve ans la Jurifdiétion de la cour commune du Puy & des lieux 3 • pa_rren~nr audit hôtel· Dieu, le tour en pr~· m1ere •nll.nce feulement , à la ch.,ge de l'appel pardevanr l'évê9ue ou fan official. Il eft enc~1re or.donne •u ch.ipirrede nom• mer pour 1 exercice de fa iurifdiétion des a~.direurs ou officiaux fixes : & au défaut d ~11former dans trois Jours des délits com– n:i•s par,.les p~rfonnes.fuJetres i fa jurifdic· Cton , d_mlhutre & de Juger les procès dans les d.élars de l"ordo~nonce, l'évêque ou fan official pourra le faire , fans que les accufés pu1!Te11t demander leur renvoi. Le même iu3ement porte , que les fer• mens des évêques du Puy à leur entré; feront réformés. T. VI. p. 648. 649. & ~<===================~~~=================~~ Q Q UEBEC. Sur l'union du féminaire ~ Quebec & de fes dépendances au fémi– naire établi à Paris pour les miffions érran– geres. Voyez Paris, ~- III. n. V. QUENTIN. [Saint J 1. Arrêt du P. de Paris. du 14. février 1579. en faveur d·un chanoine de la collégiale de faint Quentin , fous- maîrre & chantre ordinaire de la cha– pelle du Rai, confirmatif d'une fentence des requêtes du palais, du 26. juillet 1578. T. Il. p. 1078. 1079. 2. En 1622. fe préfenta la que!lion fui– vante à juger au grand confeil : fi le idoyenné de l'églife collégiale de faint Quentin ell à la pleine collation du Roi , ou fi ce bénéfice ell éleétif par le chapitre & confirmatif par Sa Maje!lé. Par arrêt du 15· novembre 1621. le chapitre fut maintenu au droit d'élire le doyen, quoi– que le Roi confere en qualité de fondateur toutes les prébendes de cette églife. Le plaidoyer de M. l'avocat général Bignon , qui porta la parole dacs cette caufe •. en inféré dans l'arrêt. Tome XI. page 103 5. & foiv. 3. Arrêt du parlement de Paris, du 23. janvier 1630. qui maintient l'églife & Je chapitre de faine Quentin dans fon ufage ide commencer la jouiffance & l'année pour parcage des fruits des bénéfices , par des termes dilférens du terme ordinaire. T. XI. p. 910. 91 l. 4. Arrêt du parlement de Paris, du 16. juin 1630. rc11du contre le chapitre de faine Quentin, en faveur d'un chanoine de la même églife & chantre ordinaire de la chapelle du Roi. T. II. p. 1079. 5· Arrêt du confeil d'éur,du 13. fept.1667. rendu fur Il requête de ~l. le grand écuyer, par lequel il a été jugé qu'un précepteur des pages, •honoine de faint Quentin , ferait difpenfé de la rélidence , & percevrait le9 fruits de fa prébende. T. n. p. 1077. 6. Arrêt du confeil d'état , du 22. nov. 1678. à l'occationd'une contellation rlevée dJns le chapitre de S. Quentin , qui regle le remp< pendanr lequel les chJnoincs qui font officiers de la chapelle du Roi , font dif– penfés de la rétidence ; enfemble les droits & revenus dont ils pourront jouir pendant leur fervice auprès de S. M. T. n. p. 103 l. & fuiv. 7. Arrêt du parlement de Paris, du 30. décembre 1704. rendu contre le chapitre de faine Quentin , fur les droits honorifi– ques prétendus par le chopirre d.rns les neuf paroi if es dont il ell patron. T. XU. p. l 18. 119. 112. &faiv. 8. Arrêt du confeil d'état, du 21. mars 1612. portant décharge de décimes en faveur de l'abbaye du Mont·f1i11t Quen· tin, pour caufe de fpoliation. T. VIII.par:. 1300. 1301. X Sur Saint· Quentin. Voyez Noyon, n. I · XXII. . 1 d" QUIMPER. 1. Arrêt du confe~ e• rat du 1 1. déc. 1647. portant defenfes au ;cccveur des décimes du diocefc de http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence