Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 10

:JX TABLE DES TITRES Titres & prôchlurts, pour /'union dt l'ahhayt dt faint Thierry dt l'ordre de faint Bl~ noù , } !'urchtvlcht de Rheims , page 1953 Brevet du Roi puur lu fupprejfion du titre de cette abbaye, · & l'union dts revenus de la menfa ahha:iule ;, !'urchc.·iché de Rheims , Ibid. Bulle du Pape Innocent XII. pour cette fupprej/ion du. titre & union cks revenus, 1961 Pieccs qui concerntnt la fulmination dt cette bull<, 1974 Leurts patentes du 16. janvier 1697. par ltfquelles le Roi ortionne qu'il fora procl<ié au parlement ;, r enrégi/lrtment de ludite bulle ' . 1997. 'Arrêt du parlement du 24. mars 1698. qui en ordonne fenrégiflrement, 2002 Arrêt du grand confeil du Roi du 22.fepumhre 1706. qui déclare ahujive /tl'. difanio11 d'un prieuré cure régulier dt Dammartin, & l'éreélion en prieuré /impie, nonohflant le laps dt temps, 1005 'Autre arrêt du grand co".ftil du 24.fepttmhre 1718. qui déclare ahujivi fanion au. prituré- cure de Pompone, au colltge dts Jéjùitts d'Amiens, 2037' Edit du. Roi, donni à Paris au mois dt fepumhrt 1718. regiflré <n parlemtnt tn 11aca– tions le 2 2. du. mê1ne mois~ portant difenft.r à toutes conJmunaut(s de fi prl11aloir d'aucuns dlcrets d'unions, s'ils ne font autor1fés des lettres,pllttntu ac,ompagnéesits formalités prefcrites par les ordonnan;es, & contenant plufieurs tUJtres tlifpofitions pour la validité de l'union , 1047 / Déclaration du. Roi, donnée ;, Paris le 25. a11ril 1719. regiflrée en parlement 11 2 7. juil– ltt jûivant, contenant plufieurs difpojitions pour l'ex:lcution de l 'ériit.ci· deffes, 2050 Déclaration du Roi, donnée à Paris le 13.juilltt 1719. regiftrét tnparltmtnt le 17. du mêmes mois & an, en interprhation de l'édit ci·dej{us, IOSJ Fin de la Table des Tines & Chapitres contenus en ce dixieme volume. On trouvera à la lin de cc volume, trois Déclarations du Roi. La prcmiere , portant réglement pour ceu:i: qtti obtiendront à l'avenir des degrés clans les univerlités du royaume, du 6. décembre 173 6. regiftrée le 11. décembre: de la même année. La feconde, concernant la préféance entre les gradués & l'ordre qu'on doit)l'. obferver, du 14. mars 17l4· · La troilieme , concernant les unions lie défunions des bénéfices eccléfiatliques..; du l+ novembre 1737. . ACTE~ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-10] Corpus | Histoire de Provence