Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

'18~9 Des dncÎe12S Syn-Jlcs gin/raux du Clergl. )~7() voir aU'!( cours de parlemens, chambres bes, Mirepoix, S. Papoul, Alet, La– dec; comptes, cours des aides, & autres vaur, Rieux, Leétour~, CO,mminges,– juges Quelconquts , entre tO~lt~s fortes ~ontauban, 1vfontpellter , NI[mes, ~e­ de pcc(onnes de quelque quahte ~ con- Zlers, Agde j Ufel., Lodeve & de Samt-, clition qu'ils ~uifent , t~nt po~r r~lrO~ de Ponts. la tJxe & levee de demers qUl lUI etolent Pour le reffort de la chambre Be bue' accord.és , que pOlir les décimes fu~ eux r~au général de Bordeaux! ,il affigna les jmpof~es ; enfem?le P?ur les contraJnt~s dlOce[es d~ Bordeaux, ~oltJerS ~. Baza.s • & extCUriolls necefialres pour la levee Agen, Xatntes J Angouleme, Matllez.aJs, clerdi~.~ deniers de décimes, & ce qui en Luçon J Périgueux, Sarlat, Condom:l dépend) appellés) comme dit eil " avec Aire, Bayonne, Acqs J Oléron & Lefcar. ('.:IX deux ou trolS confeillers dudn par- Pour le reffort de la chambre & bu– IemelJt pOLlr en connoÎtre, décider & r~a~ général d'A!x J il mit les diocefes terminer en dernier reffort. d AIx, Arles, DIgne ~ GratTe J Vence. f' LeCdits fyndics généraux ayant été ré- Glandeves, Apt, Gap, Riez, Fréjus :J .. ~~~ e;~~n~ vo~ués par l'J{femblée de ,~1~lun, le Sifieron, Marfeille., Toulon, .Avignon, euél:,par le ROI, par le contrat du 20. fevner 1)80. Carpentras, CavaJUon & Vairon. (onrrat de, accorda la jurifdiétion & connoitTance Lequel pouvoir a été continué auxdits lJ,80'bll~ R,ol oui leur étoit attribuée, à huit bureaux bureaux généraux & chambres ecc1éfiaf- llcra nque , l'fi 1.' "1' 'fi • .J' 'Il 1 fept bu- genéraux t~ chdmbres ecc e lahlques qu l tJques es UH.lIteS VI es ~ par es contrats reaux ~ le établit ès vilies de Paris, Lyon, Rouen J ,-. du 3. juin 1586. 4- mai 1)96. 22. mars hUbilr.i~mBe é- Tours, Bourges, T ouloufe, Bordeaux 1606. & 8. août 161 f. Sur lefquels con.. ta 1 a. our- '\ 'f' 'h d r l dl' gesne fu( ac- & hlX en 'roveoce, a ( Jcun eUiue s trats y a eu es ettres patentes qUI con- cordé l}u'ell bureaiix il défigna leur reffort & étendue, firmellt ladite jurifdiélion, des 6. juin l,~8r, il cou &: mit pour retforr de la chambre & bu- 1 ;86. premier mai 159 6. & 9. déc~mbre tfi,enr plu reau de Paris, les dioceles de Sens, 1606. & du mois d'août 1616. & baillent leursaurr.!sl) , () 1 Ch 'lI. A " d bd' (hoCes à ré- ans J rleans, artres, !\'leaux, u- par expres pouvoir aux . ureaux e JU- fonDer. xerre, Troyes, Rheims, Laon, Châ- ger & décider en dernier retTort de tous Ions , Beauvais, Noyon , Soiffons, procès mus & à mouvoir qui provien– Amiens) Boulogne & Senlis. dront entre les bénéficiers, les receveurs Pour le refiorr du bureau général de des décimes, leurs commis & autres per... Lyon, font ies diocefes de Lyon, Vien- [onnes, tant pour raifon de la taxe des ne J Embrun ~ Langres., Autun, ~1âcon 3 deniers qu'ils leveront fur eux, circonf– Châlon , Vienne, Grenoble, Valence tances & dépendances ~ contraintes, em– & Die, Saint- Paul, Nevers, la prévôté pri[onnement pour rai[on d'icelles, que d·Houx & Château-Dauphin. pour tous procès & différends qui en Pour le retTort du bureau général de 'proviendront, fans rien excepter ni ré.. Rouen, les diocefts de Rouen~, Evreux ~ ferver: comme auffi de connaître de Lilieux , Sées, Bayeux, Coûtallces & toure's levées de deniers qui fe feront fur Avranches. lefdits ecc1éfiafliques. Pour le retTort de la chambre & bu- Il doit y avoir en chacun defJ. bureaux Cette ad.: reau général de Tours, il mit les dioce- dix ou douze juges pour exercer la ju- ditiOll n..'ell: fes de Tours J du Mans, Angers, Nan- rifdiétion, defquels y en aura trois con- ~d~ danJ les tes, Vannes? S: Malo" Cornouai!1es, feillers-c1ers J & en leur défaut autant ~r::~ione &. R~nnes, T regUler, Leon J Dol & de S. de confeillers laïques & catholiques def- d,e confirma. Brieux. -' dites villes où ils [ont établis auxquels nOI1. EIl.: c~ P 1 rr J 1 h b & b b' ' /1. dans l'aru- ou~ ; rellort Ge a c .am ,re y- 1 u~eaux prefideront les arc heveques ,& de xxxv, de reau generaI de Bour~e.s , Il mIt les dl0- eveques des relforts de chacun defdlts l'édit des cefes de Bourges J LImoges, Tulles, bureaux, lorfqu'ils s'y trouveront. décimes de., Clermont , ~,1endes , S. Flour, du Puy, Les juges derd. bureaux feront élus & 15~.?· Alby, CaHres :J Cahors, Rhodez & de nommés par les archevêques, ou en leur Vabres. abfence, par le plus ancien évêque [uf- Pour Je reffort de la chambre & bu- frag::mt de la province, dans la maifon reau de Touloufe, il mit les diocefes de arc·h iépffcopaIe où fera établi ledit bu– T ou!ou(e, Auch , Narbonn~, Lombez, reau: Iefquels juges defdirs bureaux fe– PamIers ~ Conferans" Carcatfonne J Tar- l'ont gra'du~s & coniHtLlés aux ordres e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)