Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

TITRE TROISIEME. DES RECEVEURS ET DES AUTRES officiers des decimes & de leurs droits, exenlptions& privileges. On diflingue dans le Clergé trois fortes de receveurs des décimes. Le réceveur géniral, lei receveurs provinciaux, qu»on appelle receveurs généraux provinciaux.. &, les rece· 'Veurs des diocefes. Les receveurs provinciaux fi les t'eceveurs des diocefes ont été divifés en trois cla.lfes j les anciens, les alternatifs (; les triennaux. Ces receveurs ont été créés en des temps diffé– rens, comme des rejfources pour fournir leJ fommes que nos Rois, par le mauvais état des affaires publiques., ont été obligés de demander au Clergé. Pour le même fojet , on, leur a donné des contrôleurs, qui ont été pareillement divifés en anciens., alternatifs fi triennaux. Lorfque pareils hefoins fi font préfentés , le Clercé a donné il ces officiers des augmentations de gages , pour lefquelles ils ont financé diverfis fois. L'ufage de créer des rentes fur le Clergé n'étoÏt pas encore introduit, quoique cette voie foit beaucoup moins onéreufo., particuliérement il l'état fotchargé de cette multitude d»officiers (; de leurspri- 1)ileges j le fcrupule que quelques perfonnes avaient en ce temps-lil for la création des rentes de cette qualité., a pu en faire différer t uJage j on les regardoit d'ailleurs comme une efpece d'aliénation générale du temporel de t églijè, pour la validité de laquelle plufieurs eflimoient qu'il étoit nécejJàire d'obtenir la permijfion ou approbation du Pape; on ne trouvoit point les mémes difficultés for la création de ces officiers.J ni fur l'aug– mentation de leurs gages., c'eft apparemment ce qui a encagé il prendre cet expédient. A l'égard de l'ordre pour traiter cette matiere , on commencera par le receveur génér~ du Clergl j on expliquera enfuite ce qui concerne les receveurs fi les contrôleursprovinciaux fi les diocéfains , tant les anciens que les alternatifs fi triennaux: on rapportera fom– mairement le temps de /tur création, & ce ~ui en a leé t occafion j li pour en juftifier le rlcit .J on y joindra les édits de création de ces officiers El les autres pieces qui concernent leurs fonc1ions , droits fi privileges ., fi lafaculté accordée au Clergé de les remhourftr• . ~----------------------------------------------------------- CHAPITRE PREMIER. DU RECEVEUR GENERALD-UCLERGÉ. Les obfervations principales qui concernent le receveur général., regardent., 1°. En quel temps le Clergé a commencé d'avoir un receveur général, fa réception [; fa dénzijJion. 2°. Ce qui concerne les comptes qu'il eft ohligé de rendre J. la forme en laquelle ildoù les préfenter ; les articlts que les ajJemblées ont fait refus d'allouer .J fi par quelles per– [onnes ils peuvent être rendus. 3°. Ses gages ou appointemens , fi les intérêts pour jës avances. 4- o. Ses droits li fis privi/eges. On remettra les pieces qui regardent les pri'vi- leges du receveur général après celles qui concernent la création., gages fi taxations . des receveurs généraux provinciaux, &> des receveurs diocéfains., parce qu'une partie des titres qui étabtiffint les privileges de ces officiers provinciaux li diocéfains., peuvent tlvoir teur application au receveur général. x xx X ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)