Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• 7S r 15 t ~++~+~+++++:+:~~~+++++ TITRE SECOND, DES DÉPARTEMENS DES SOMMES impofées par le Clergé [ur les biens d'Eglife, & fur les perfonnes & Comlnunautés Eccléfiaitiques. On diftingue deux fortes de déparumens ; il Y en a qui font généraux ~ dans le/quels orr. regle ce que chaque diocefe doit pour des flmmes qu'on impofe for le Clergé. Le dépar– tement fait par l'affemblée de Melun en l 580. fi celui de l'a./femblée tenue en 16:zr. font en cette forme. V'autres font particuliers.J qui fixent dans les diocefes la cote de cha– CUlZ des contribu.ables. Ce titre contient deux chapitres. On traite dans le premier des départemens généraux & particuliers pour la répartition des flmmes impofées par le Clergé.J tant for le corps des diocefes .J qu'en détail fur chacun des eccléfiafliques qui font compris dans ces départt– mens, fi généralement fur tous les biens qui font regardés comme biens d'églife. Orr. parle dans le fecond des décharges des diocefes , communautés eccléjiafliques & béné– ficiers fPoliés, & des autres titres for le[quels quelques bénéficiers, & des corps & com– munautés eccléJiafliques prétendent ne de.voir pas être compris dans ces déparumens. --------...-....-....-.------------...-.------------------------------------- CHA·PITRE PREMIER. DES DÉPART E MEN S D 1 pp É R ENS QUI 0 N T été fuivis dans le Clergé ~ tant pour le régalement entre les diocefes des fommes impoJées for les biens d J églife ." que pour la répartition dans chaque diocefe fur les perfonnes & communautés eccléfiajliques. D Ans les procès-verbaux des affem– blées générales du Clergé, il eft fait mention particuliérement de trois départemens ~ qu'on peut dire généraux & particuliers, puifqu'ils fixent non feulement ce que chaque diocefe doit porter des fommes qu'on impoCe fur le Clergé, mais qu'ils reglent au!ll .en dé– tail dans les diocefes la cote de chacun des contribuables. Ces départemens font de 1 f 16. 1 ;88. & de 1641. rettifié en 164 6. L'affemblée tenue à Poiffy en l f6r. fit un département, auquel l'affemblée , convoquée en 1 )67. s'eil conformée dans l'impofition qu'elle fit fur le Clergé, com– me il eft rapporté dans le proc~s-verbal de cette affemblée ~ dans la féance du mardi deuxieme décembre de relevée. Il eH: aunI fait mention du département cheffé par l'aHemblée de Poilfy, dans le procès-verbal de l'alfemblée convoquée en 166 f· dans la féance du 29. janvier 1666. pages f45. & 546. on Y rapporte que dans le dioceCe d'Autun on avoir fuivi ce d'~partement depuis plus d'un 1iede dans la taxe de l'abbaye de S. Léo– nard de Corbigny. Il en fut fait un autre en 1,86. dans l'impofition des cinq cents mille écus pour le p~iement de la premiere partie de l'a– liénation permife au Roi f1enri III. par le Pape Sixte V. Il en rapporté dans le proc2s-verbal de rafièmblée, tenue en l f88. dans la féance du 29. février ~ que dans le département de 1f88. on s' dl: conformé autant qu'on l'a cru convena– ble à ce département de 1 )86. Le département de 1516. & le pied de 164 I. reétifié en 1646. font les p~us cé– lebres dans notre fiecle. ()n fera dlverfes obrervations fur chacun de ces trois dé– partemens. On pariera en(uite de queI~ ques départemens généraux, dans lef– quels on a réglé ce que chaque diocefe devoit porter des Commes à impofer, fans entrer dans le détail de la cote de chacun des contdbuables. 1. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)