Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

749 Privileges & Honorair~.s des Députés. 7 5~; fefiion d'une coutume, dont l'origine & t Dl! GRIGNAN, évêque de S. Paul. la raifon en tirée du droit divin. Sur t CLAUDE, évêque de Coûtances. quoi ils proteflent d~ fe pourvoir inceC- t NICOLAS, évêque de Sarlat. famment pardevers S. M. & à ces fins J t FRANÇOIS, évêque d'Amiens. ils ont figné le préCent aéte , pour fervir t GABRIEL, évêque d'Avranches. ainfi que de raifon à la conCervation du t FRANÇOIS, évêque de Séez. droit des archevêques & évêques du t CHARLES, évêque de Soilfons. roy~·LUme. Fait à Paris le 16. du mois t ~1. TUBEUF, évêque de S. Pons. 'd'août 16)8. t ROGER DE HARLAY" évêque de t DE GRIGNAN, archevêque d'Arles. Lodêve. t GEORGES D'AuBUSSON, archevêque t GILBERT DE CLEREMBAULT ~ évê- d'Embrun. que de Poitiers. t A. DE V ANTADOUR, PP. archevê· t l'Abbé DE CARBON, nommé évêque- que de Bourges. de S. Papoul. t FR. archevêque de Rouen. t DE SARIAC, nommé évêque d'Ail'e~ • t MARCA, archevêque de T aulaure. t D. DE LIGNY J nommé coadjuteur de: t GILLES, évêque d'Evreux. Meaux. t JACQUES ~ évêque de Toulon. t J. SA L LIE S, évêque nommé de: t DENYS, évêque de Saint-Brieux. Lefcar. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)