Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

TITRE PREMIER. DES ASSEMBLÉES DU CLERGÉ DE FRANCE,– générales, provinciales & dioce{aines, du choix. & des qualités & pouvoirs des députés qui les compo[ent ~ & de leurs prefidens & officiers. l'our éviter La confufion dans le Recueil des Pieces & Mémoires qui concernent ces aJ/'emblées # on les par'tagera en quatre chapitres. On mettra dans le premier ceLles qui regardent les affimbléu du Clagé tant dlOc~(a:n.:s que provinciales. On ,r joindra par la liaifon qu'eLLes ont enfemtle celles qui re.c.ardent /létabLij{t:ment & Les fonaions des fYndics des diocefes # & des flndics lue le CLc"gé a i!Jtimé devoir être établis dans les provinces ecclt!fiaJlt'lues. 011 parlera dans le (econd # du choi~ & des qualités, pouvoirs & privileges des députés qui compo.fënt les ajJembLùs gémira/es. On expli– quera dans le troifieme ce qui concerne les préfidens de ces ajfomblùs, leur choix 1 leurs pouvoirs Go leurs fonélions ; & dans le quatrieme on parlera des promoteurs & des autres officiers de ces mêmes ajfembUes. l'lufieurs ajJemblées gént!ral~s du Clergé ont drcfJ'd deJ corps de dglement qui r'étendent aux matieres contenues dans ces quatre chapitres # & même à celles qui fuont ie fujet des tiaes fui.vans. Dans. les éditions précédentes des Mémoires du C/erg! Oll a rccudfi plufit:urs de ces réf,lemens qui ont ici drejfés par les affimbUes convo~uùs en Q9S. 1(0)'.1614. 16lÇ. 16)5. & 16 45'. li Y en a qui ni! ft trouvent point dans les Ploces-verbaux dt: CéS aj/émblùs ; on LèS matra dans ce R~'cueiL de la manÎfre qu'ils font dans les éditions prédJmus. AVOht que d'entrer dans le d.!tail de ces matie– res # on a eflimé qu'il convient de rapporter ces rébl.:r.zens pour t:v:cer fa nù:fJi·é de les fI!féter d .toutes les occafions ou il jùffira do! les cirer & d'y '-CI voyer. A l'egard de.!. d~ .bé·-at:ons des ajJtm~ bUes qui font particulieres à chaque fojet , on les macra (ulvant l'ordre de lt.m.i~s ou.. elles ont hé faius & dans l'ordre des matieres auxqudLes elles on, pLu.s de rapport. 1. RÉGLEMENS DRESSÉS dans plufi.eurs affemblées générales du Clergé pour la convocation & tenue des aiTemblées générales & provinciales, des fonc– tions des agens généraux, l'ordre des provinces pour leur nomination & pour l'auditiol1 des comptes , tan t du receveur general du Clergé que des rece– veurs particuliers, & au– tres affaires qui concërnent le Clergé. Relation des principales chofes qui. ont été réfllues dtlns t affimblée générale du Clergé ~ tenue Li Paris ès années If'!) J. à j 5!J 6. envoyée à tous- les diocefes. Des conciles provinciaux. _ N COR E que par l'é- .Cette r~I~.' ~~-: di,t. des é~ats tenus à d:s n ~~~I;~: E i~ BlOIS en 1 an l f7 6. & livres du J ~~- par autre édit fait fur Cler~é im– @ -~"Iles remontrances du p~lrn'.:s Far ~ Cl" l' Q Rlcher en . . Cl ge en an 1 5 uO • 15 99. fecon." ~~;;;~~=~--~ ... il eut été permis & de édirion mande aux JI Lhëvêques d'alfembler les 1. 2.. fol. 70. conciles provinciaux au plutôt que faire dElle n1'eH pas r . . , . . ans e p ro- le pourrolt, & apres de trOIS en trOIS cès - verbal ans; nélnrTIoins, parce qu'à caure des de, l'affem– derniers troubles, ils ont été intermis , ble~ de If 9f·' & " . cl d 'Lr l' '1 mais OR y a . y eut pu aVOIr ~s IllICU tes a es remarqué a{fembler : (ure la remontrance qui en a que l'affem– été faite au Roi, il aurait de nouveau blée a fait donné permiflion & mandé les affem- ldrelfer une hl - 1· h 1\ eure pour er; me111furs es arc eveques ront ex- envoyer aux hortés de s'y difpofer, & au plutôt con- provinces, voquer à certe fin les évêques:) prélats laquelle dl: & l 'fi ft· dl' apparem- ecc e IJ Iques e eurs prOVInces 'ment cette afin que par les bonnes & faintes ordon- relation. A ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)