Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

, '7 "es A JTem~lles gIn/raIes! J nance$ qui feront Faites auxdits conci- Ces; & ce qui auroit été fait en conré– les, l'ancienne difcipline de régpfe ~uif- quence ~'icelles., l~s cJ1f~r & r~v?qu~r. fe être rétablie & l'ordre etcleftafilque Sur qUO! Sa MaJefte aurolt remIS a faIre remis en fa pre~iere fplendeur & dignité. droit pour les chofes palfées, après r avoir plus particuliérement avifé en une alfemblée qu'elle prétend faire dedans peu de temps , de plufteurs perfonnes notables du royaume: & cependant pour liavenir auroit révoqué, tant lefdits éco– nomats, que pouvoirs donnés aux no·m– més , c{'adminifirer le fpirituel defdits bénéfices, & de ce ottroyé les lettres patentes. Sont exhortés meffieurs de~ chapitres des églifes cathédrales, com– munautés, & autres, chacun en fon en– droit, fe remettre en la polfeffion & jouiŒance de leurs anciens droits. De la vacance aux prélatures. D'aut~nt que ladite atremblée a eflimé 'Iu'un des plus grands défordres qui fût en J'églife , & lequel attiroit âprès foi la ruine de tout l'état eccléfiailique, était de ce qu'un grand nombre des archevê– chés , évêchés & abbayes était entié– rement dépourvu d,e paileur~ , ~n auro~t :fuit remontrances a Sa MaJeHe par dt– .er[es fois ;) fur lefquel1es eUe auroit promis & donné affurance d'y pourvoir au plutôt; nous remettant cependant à ce qui en a été ordonné par le fufdit c:dit, fait en l'an 1,80. contenant que les fruits échus & qui écherront après Jes fix mois de la nomination, feront cppliqués aux réparations des églifes & :lutres œuvres Pitoyables. Sont exhor– tés tous les chapitres , monafleres, & ;lutres à qui il touche, de tenir la main à l'exécution d'icelui. Des pr01)ifiOM abujivu de ce ump,r. Ayant ladite a{femblé-e vu le dé[ordre & déréglement entré en l'églife J & ren– tteprife faite par les juges féculiers fur le pouvoir & gouvernement fpirituel dJi– celle de plufieurs façons , le[quels au– roient établi des économes fpirituels, pour le gouvern·ement fpirituel des béné– fices confiHoriaux ; & auroient fur les fimples brevets de nomination du Roi :luxdits bénéfices, envoyé les nommés en l'adminithation fpirituelle dJiceux : auroient auiu donné pouvoir d'admettre les rélignations en faveur, bailler abfo– lution & difpenCes des irrégularités & mariages en degrés prohibés, & autres graces réfervées au Saint Pere: & même commis pour donner lefdites expéditions des prélats qui n'avaient aucune jurifdic– tion ès dioceCes où étoient lefdits béné– fices, & des perfonnes qui les obte– noient m~me des eccléfiafliques qui n'ont aucune jurifdiétion en l'églife , fans aucune loi, coutume ou ufance du royaume, même contre le droit divin & connitution canonique, en auroit fait remontra.nces à Sa Majeflé, tant de vive voix que par écrit:J & fupplié vouloir tiéclarer nulles tout·es lefditesenuepri- Des fimonies fi confidences. Pour remédier au défordre qui en en r égli[e , par le crime de confidence par trop commun & abominable, bdite af– femblée auroit fupplié Sa Majeflé troU– ver bon que la bulle du Pape Sixte V. contre les confidénciers fût reçue pu– bliée, pour fdon icelle être procédé contr'eux. A qUOl Sa Majefié ayant remis d'avifer plus particuliérement , & cepen– dant exhorté leCdits eccléiiailiques de procéder contre les ftmoniaques & con– fidenciers par les voies de droit & felon le pouvoir qui leur eft donné, avec pro– melTe d'y tenir la main. Sont exhortés les archevêques J évêques & autres fupé– rieurs eccléfiafliques de ne reconnaître dorénavant ni recevoir aux églifes, af– femblées ni communautés dudit Clergé, perfonnes diffamées, ou tachées de fi– monie ou confidence, fuivant les protef– tarions fur ce faites ès atremblées géné– rales du Clergé, ès années 1580. & 1)86. & renouvellées en cette prérente alTem. blée , même faire diligemment informer & procéder par leurs officiaux, promo– teurs & autres officiers contre Iefdits fi- maniaques & confidenciers , f:tire leurs procès, & les juger fuivant ladite bulle ~ loix & conHitutions canoniques, les fai– re publier & déclarer les dimanches aux pr8nes des égli[es parochiales pour ex– communiés; & à cet effet, eil mettre un article exprès aux manuels des curés & q~e pour le moins quatre fois l'année; les Jours que les curés jugeront plus à propos , ·eux , ou les prédicateurs du lieu donnent à entendre au peuple que! e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)