Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

4! 3 recouvrement. Le troifieme ferl1 lompo(é des piuu qui regardeltt les tit'ru J~J 6énéfius .. les floie~' canoniaues de les o~te!1!r .. l~~ qf'~lités requiJe~ po~~ !es;po.D'é~er.J {, les . d.ro ~tf· des patrons ~ ~u 'cOlliueb'rs~ Le quatneme' volume 'concerne les buns d egliJe qUl font a.dmmiflres par leS bénlf!cJtrs particuliers ' .. é. J 'les co~mu~autés eccl~fiafl.iques} les dixm,es & leurs différentes eIpeces .. ~es bOlS dé– pendans des t!.glifts.. & le~ regles qUl d~Lv,ent. etre obfervees ,d~ns leurs coupes &, l~~rs rlferveJ., le~ différends qui. peuvent arnver entre les benéficLers & leurs predecejJeurs ou leur~ hermeTs pour le p'a~ rage des fruits J réparations des lieux dépendans des bénéfi.ces.. &- aU,tres. droLt~ & charges 1~s fe:ze– ficiers. On finira ce qUàtrieme, l,~l~me far les Aaes! Tltr~s, &- MemOIres .qU! .collcern~nt 1 etaoliJfè– ment des hôpitaux .. & leur aammifiratlon .. les aU,m~nes gene.rales & partlculle!,cs .J c; les c~arltés des paroiffis. Pour expofor dans Ull plus grand deta.tl ce 9.Ul compoft le. premur ,,!olume.J cl faut obforver qu'on divifo les ajJèmblées du Clergé en concdes.. & ~n celles qUI n'ont p'0lll e la forme de €oncile, dont la convocdtioll eft particuliérement pour des affaIres ter:tp'0relles .J guo~q~'elles en :e~lent tUiffi qui concernent le fpirituel lorfqu'il s'yen préfonte. De celles-Cl Li y en a qUl Jont partl~ des dffimbUes des états du royaume.J & d'autres auxquelles le Clergé foul efl convolué. Le cholx des députés à ces deux efpeces d'ajJemblées Je fait diverfement : le Clergé des d:ocefes nomme fis déP.u– tés aux ajjêmblées p'rovin~iales, lefll,uels élifent -'es député.s aux ajJè.mblies g~néra{es. On n'a ,P0Lnt d'égard dans les dépu.tattons aux etats, aux dlocefts , nt aux provmces eccléfiafl!qu.:s; les d~puta .. tions font régUes par les bailliages & par lu gouvernemens. Les alfombUes qui ne font point partie des états du royaume, & qui ne repréfentent que· le .Clergé ~ font diviflesen ordinaires & extraordinaires. On reconnole dans le Clergé de France trOIS fortes d'affembUe~ ordinaires; les générales .J les provinciales & les diocéfaines. On y d!flingue deux fortet'. d'aifimblt!.d du Clergé., qu'on re8arde comme générales & ordinaires; favoir .J les ajJemblées dans lefquelles on pajJe le renouvellement du cont rat que depuis 15 8)'. l~ Clergé a fajJt! avec le Roi • de dix ans en dix ans.J pour le paiement ~es anciennes rentes prùendues affignees fur le. Clergé ~ & celles qui ont. été principalement établies dans les commencemens pour recevoir , examiner & ctâre lu comptes du receveur gt!.néral du Clergé. C?n appelle les affl:mb~ées da~s lefitllelle~ on pafe le r~­ nouvellement dl! contrat , les grandes ajJemblee.s .J parce que depuu le reglement fau par l aJfcmblee convoquée en 161 f. chaque provùz.ce y envoie ordinairement 9uatre d(~utés.J deux, du premier ordr.e [;. d~ux du fecond ; & les a/femblees des comptes font appellees les petues afTemblees.J parce gue fU.L– vant le même réglement de 1 61f. les provinces n'y envoient pour l'ordinaire que deu" députés ~ un du premier ordre.J & l'autre du fecond. On faifoit dUtrefois une différence trcs-grande entre l'affimblée J appeUée du. contrat.J & celle des comf4 tes ~ pour ce qui regarde l'autorité de leurs délibérations; particuliérement pendant que les af{emblees t!-ppellies des comptes ft faifoient tous les deux ans. En ce temps-là elles étoient compoJëes· dOUlt . petit nombre de déput~s.J dont il y en avoit tres-peu du premier ordre. Elles font devenues plu9 confidérables depuis qu'il a été réglé qu'on ne les tiendroit que de cinq ans en cinq ans.J & qu'il y dUrait de chacune d~s pr(lVÙ1CeS un député du premier ordre & un du. fe.:ond. L'ufage de donner au;t/ députés des proc~rati,ons générales ayant, été introduit.J ce~ afJemblée~ ?'ont été difiinguéeJ que par le nombre des deputes ; on les a regardees comme ayant egaIe autorlte. Yoiâ l'or~re qu'on s'efl profoJé. ~e ,fuivre. pour: traiter cette grande étendue de matieres qui compofent ce l!remlt~ volnme. On 1 a d1v.ifo en Cl.nq titres. On rapportera d~ns le premier les pie.ces & ml,. mOIres qü.t concernent les fyndlcs des dLOcefes & des provinces eccléfiafiiques & les a./femblées dll Clerg~ di~céfai~es, provinciales & gé~érales .J le chai:; J les qualités, (es P?~~oirs & les privilege' des ~eputes qUI les compofent, ce gUI regarde les préfidens des ajfemblees generales J le choix & les fona,~ns des promo;e~rs J & autr~s officiers de ces ajJèmblées. On ,commencera le fecond titre par l.~s departemens gen~raux ,& p~rttculzers de,s .(Ommes qui font impofees par le Clergé, fur les bélf.éji .. Clt;S . & communautes ecc~éfiajl'ques.J & generalement fur les buns qUl font regardes comme biens. d'eglife: ,on pa:lera enfuue de, l~ ~ùharge des bénéficesfpoliés.J & des azures décharges pr'tendues fous differerz.s tures pa~ .d~s b~néficurs J &, quelq~es corps & com:nunautés fccléfiafliques. Le !roi. fiem,e, contundra les .deltberatt?ns du Cle:ge; qUl regardent le cholx & la reception de [es receveurl géneraux J l~urs drolt.s J devolrs & fonélLons J &- ce qu'il faut obferver dans l'examen de leurs camp. tes. On tr~ltera enfulte de la .créat,on de~ receveurs provinciaux & diocéfains des décimes.J & dt: l~urs controleurs. J de .leurs arous & fOllaLons , de ta nature de ces offices, & des huiffiers des dé:" c''!1es. Le q,u~trLeme ture Je.ra de lj~t,!bli.fJement & de la jur;fdiélion des bureaux généraux é~ dio". Jams des du!mjes, des ,drous &. pflvd~ges de ceux qui les compofent; & de la forme du gouverne. ment du ~lerge 'pour ,re~ler les. lmpofitwns avant que ces bureaux fulfenc établis. On finira ce "Volume p~r.zes Pleces & ]J'!emozres. gUi conèernent les archives du Clergé • & l'itabli!Jèment de [cs aie~ lencraux # Leut ,hour:, quailtJ.s & fon{lions. . .~~ .. ~fl f e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)