Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

r ACTES / TITRES ET MEMOIRES , CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGÉ DE FRANCE. » 4 CINQUIEME PART lE. Des biens de l'Eglifc , & de leur adtninifharion. Dllns ~·ord,.e qlt'on s'efl. j'ropofé de fitivre • lu Aéles. Titres & .A-fémoiru qui regardent les bleu d'iglife & leur adminijtration • doivent compofu cUet cinquÙ!me partie. On a fait obftrver dans la préfa.ce de ce recueil que les piues ~ui les concernent contiendront quarre volumes. Pour en tXPO– Jè.r l:ordre. on a divifé les biens d'églfe en trois clafJès : on a dit qu'il.y en a qui intéreffint par~ tlcultérement le corps du Clergl. • & dont la principale adminifiration efl régUe dans fes aJfemblr!es ; ce font Les décimes & fubventiotls. que les befoins de l!ùat ont obl!$é nos Rois de demander au Clugé J & ler autres charges générales impofùJ [ur les biens ecclfji.ajti~ues ; d'autres font adminif– trJs par les bénéficiers parciculiuJ • & par des communautés ecclt!fiaj{iques: ils comprennent Les revenus .des bénéfices. chapitres. monafleres. & autres c~mmu.nautés étabLies dans l'églife. LêS biens des hôpItaux. fabriqueJ & confrairies compofent une troifieme claJfe ; ils font yluJ ordinairement adminifiré.s par des laïques ; on les appelle biens J'égliJe. parce qu'dJ font dejtinis à foutenir les dépen{es nécefTaires. pour la dUbration du ftrvice divin. & autres (luvres de piété fous l'illfpeélio1J des [upùieurs eccUjlafliques. LeS pieces qui regardent les bùns de la premiere cla./Jè • compoferont deu/( flolumu. On a pareillemenl obforvé. dans la. même préface. que pour donner U!le idée jufle de l'admin,flration • ré;;dcnwlt (, ... l'erceptlOll de ces impofitions • il eft nùefTaire d'expliquer ce qui regarde les ajfemblées des d:.'~·èfos .. (;. ~eLl~s des. provinces tccléfiafliques qui font faites à ce Jujet ; les aJfemblùs générales à: CLergé ~ o~dlnalres & extraordinaires. qui ont paffé les contrats avec nos Rois pour la levée de c.:s impofi– flO'tS. le choix ~ les qualités & les pouvoirs des députés qui compofent ces aj%mblùs ; le choix f:, lel foné/ioRs des promoteurs, fecrùaires & autres olJi:iers de ces mêmes affimblùs; les â:j]ùens di· paru.mens généraux & particuliers oui ont éd faits pour la répartirion dèS décimeJ & du autres im– pofitlOns fur les bénéficiers & comm~nautés tccléfiafliques ; la. décharge des bénfjiCé'!. }poliés; le c,Jw[,.: , Ils q~alids (;. les fonélions des agens généraux dit Clergé; ce qui concerne lcs arch:'vc~ du Clagé Jon~ LIs font char~ls; l'établiJfement & la jurifdi8ion des. chambres ou bureaux généraux (;. dLOcc!fainJ des JéClmes ; la création. droits & privileges des receveurs provinciaux & diocijàù:s des dicimes. & de leurs contrôleurs; les droits & fonélions des receveurs généraux. & ce qu'il .fàut obJèl:v::r dans l'exa– ~en de leu~s compus. Tout ce déta.il compofera le premier du quat."!: v,J!umes qlU Concernent les buns d'églift • & qui eflle huitieme de ce recueil. Le ftcond comprendra le.s contrats pojJés par le ClerE!. avec nos Rois au fui" de ces impofitions ~ & avec [es ,,,,veUfS ginirauN • pour en faire [~ ..T Dme VIII. A 2 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)