Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

387 Affaires :nvoy/es p~r les ~~nr:ll~ du Roi. ~ &c'. . ; 8 g Que depuis ce temps-la, le Cle!ge ~e, deltb.eratlve dans les m~lt~erhes d~nt dl: France n'a point fait de c:nfu~e, 111, :r~lte quefllOn, & ~ue c~~a dOIt etre d autant 2ucune matiere de doéhme Jufqu a 1af- plus re~arque, qu 11 dt, confla~t par femblée de 1681. Qu'il en v.rai que ~es le proc~s - verbal, ,d; , l affembl~e de prélats affemblés le 2.. de mal de ladIte 168 ~. ~~l on y a d~hber~ ,par provInce~, année 1681. chez. feu monfieur l'arche- qUOlqU Il faIt tres - vrM .. que l~s me– vêque d,e Paris réfolurent ~ qu'attendu la mes députés du fe~ond antre n, ont eu qualité des matleres dont il s:agiff<;>it, dans ~ette affemblee que la VOIX con– les députés du fecond ordre n aurolent [ultatlve. qu'une voix confl1ltative dans l'affemblée Qu'après tout ce qu'il venait de rap" générale du Clergé, dont ils deman?e- porter de, rufag~ des ~ffemblée~, pré,cé– rent au Roi la convocation; & qu en dentes, Il ne lUI renolt plus qu a traIter effet, meffeigneurs les archevêques & la matiere au fond. évêques eurent feuls voix délibérative Qu'il croyoit que toute la compagnie dans l'affemblée générale qui commença conviendrait, que meffieurs les députés :lU couvent des Auguilins de Paris, le du fecond ordre n'ont par eux-mêmes 27. d'oétobre de la même année 1681. aucun pouvoir de décider fur les ma– les procurations des provinces portant tieres de doétrine & de morale, & qu'ils expreffément que le fecond ordre n'au- ne pourroient le prétendre qu'en vertu J'oit que la voix confultative. des procurations de leurs provinces; Que de ce fait qui en connant, on que, fi ceHés dont ils font porteurs, en peut tirer deux conféquences ; rune, étoient fpéciales pour délibérer en ma– <lue les prélats qui formerent la fufdite tiere de doétrine, il étoit per[uadé que èélibératÎon du deux de mai 168 I. en- perfonne ne leur difpureroit ce pou– tre leCquels lui archevêque de Rheims, voir; mais que ces procurations étant étoit à la tête de la commiffion, qui pro- toutes générales, à la réferve de deux pofa à metTeigneurs les archevêques & qui donnent un pouvoir plus fpécial à. évêques affemblés chez. feumonfeigneur leurs députés, c'étoit à l'a{femblée à, l'archevêque de Paris, de prendre la- déterminer fi meŒeurs les députés du dite délibération, ne croyoient pas que fecond ordre auront en cette afTem– les députés du fecond ordre duffent blée voix délibérative, ou feulement :avoir la voix délibérative dans l'atTem- con(ultative en matiere de doétrine & blée ~ dont ils réfolurent de demander de morale. au Roi la convocation; l'autre, que L'atTemblée ayant entendu la propofi– les mêmes prélats pen(erent que, fi le tian de monfeigneur le préfident, a ré.. P?,uv?ir des. ~é~l~tés du, fecond or~re [olu que Ie(dits fieurs députts du fecond n etoIt pas 11\nlt~ a la VOIX co~fultatIve ordre n'auront point dans la prérenre af– p:1r les procuratIons des provmces, le femblée voix délibérative mais feule– défaut de cette limitation auroit pu don- ment con(ultative.) quand' il s'agira des ner occafion aux députés du fecond or- matÎeres de doéhine & de morale. dre de prétendre la voix délibérative Et fur ce qui a été remontré par mon- dans ~~lle ~e 1 ~8 1. fieur le promoteur, que les mode1es de Qu Il, dOIt faIre en~or~ ob(erve,~ deux procurations qui ont été ~nvQyés dans chofes a la compagme; lune, qUII peut tous les dioce[es en con(equence de la ~tr~ vrai que les p~ocu~ations dont délibération prire par la compagnie, le etolent porteurs les de,putes .du fecond huit du mois de juin dernier, portant ()~d~e dans les alfemblees qUI ont pré- expreiTément que ceux qui feront doré– cede celle 1 de 1681. le[q~eIles ne fe navant députés par les afiemblées pro– tro,uvent, p}us , J,eur ~<;>n~olent des P?U- vinciales aux générales, auront pouvoir VOlrs fp~claux, d y dehberer e~ ~,atler,e d'y gérer & adminiilrer tout ce qu'ils de d~élrIne; 1autre , qu~ quolqU Il fOlt aviferont bon être, conjointement oU por:e da~s to~s les proc~s-verbaux don; féparément, l'un en l'ab(ence de l'autre, JI vtent cl ex.plrqu~r & l~r~ ,la, teneur a pour, le bien rpirituel & temporel & l~ compa,gme,' qu on ~ delt,bere par pro- avantage du Clergé en général, &c. Il vmses , Il n y eH pOInt dit que les d~- cr?yoit nécefTaire qu'il plût à, la compa– putes du fecond ordre y ayent eu VOlX gme d'ordonner ~ que pour éviteItoutc e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)