Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Affaires envoyées pttr les ConfeUs du Roi 379 'l ' il était farti J & avait trouve c~t ecc e- ftallique, qui fe difoit abbé de .ral~t J~a~J lequel lui avait dit, que 9uolq~ Il n e~t pas l'honn~ur de}e conn?ltre, Il n,e la!f– foit pas f!eanmoJ~s de s adreffer a 1~1 J pour le prIer de lu~ proc~:er un~ audle~­ ce de la compagme: qu Il avaIt promIs audit eccléfiaHique, qu'auai-tôt que l'af– faire de laquelle on parloit fer~~t a~h~vée il la demanderoit, & que c etOIt a la compagnie à. voir fi elle v~u!oit la I~i donner; laquelle a ordonne a mondlt fieur le promoteur de retourn,er ver~ ledit eccléfiailique, pour faVOIr de. lUI ce qu'il avoit à dire à la compagme : d'où étant de retour J il a rapporté J qu'il ne defiroit l'entretenir qu'un moment. L'affemblée lui ayant fait enfuite de– mander par monGeur le promoteur de quelle province il étoit ~ & ayar:tt tilppris RU fa réponCe , qu'il étoit de celle de Tours, meffeigneurs les députés de lad. province ont été priés de voir s'ils ·con– noiifoient ledit eccIéfiallique, & s'il vouloit leur dire ce qu'il avoit à propo– fer à ladite compagnie; le[quels y étant allés pour ce [ujet , & lui ayant dic que les formes étoient , lorfqu'on avoit quel– que chofe à repréfenter, de s'adretrer à meffieurs les promoteurs de l'affemblée , ledit eccIéfiailique leur a répondu, que s'il les eût fues, il les auroit obCervées J mais qu'il ne pouvoit dire qu'à la com– pagnie J ce qu'il avoit à lui expo[er. Sur quoi ayant été mis en délibération fi on l'entendroit, quatre provinces ayant demandé à remettre au lende– main, conformément aux réglemens ~ les autres ayant foutenu que la matiere dont il s'agiffoit ne tomboit point fur le cas dudit réglement, & les quatre perfiilant au contraire , la compagnie f\ 1 1 • ayant en meme temps ete avertie que ledit abbé de faint Jean n'étoit plus dans le cloltre, la propofition a été faite J fi on donneroit à J'avenir au– dience à tous ceux qui fe préfenteront en habit eccléfilfljque , fans les obl~.ger de communiquer les chofes qu'ils atlr.ont 3 dire à l'Olffemblée : fur laquelle ,déli– bération priCe par provinces ~ il a .été l-éColu de donner audience à tous ceux qui fe préCentcHmt , [ans les obliger de communiquer ce qu'ils auront à repré– fent.er à l'alfemblée. XLI I. Si les députés opinent de vive voix ou par écrit. O N a fait obferver que l'atrembtée de Melun ordonna le 22. juin 1579- après midi, qu'on opinera de vive voix fur les affaires qui font de peu d'impor– tance; mais que lorfqu'il s'agira d'affai... res importantes ~ fera avifé fi on opinera par écrit ou de vive voix. On a obfervé que ce réglement n'a pas été fuivi, & que c'eH l'ufage que les délibérations fe faffent de vive voix, le[quel1es font en– fuite rédigées par écrit par les fecrétai~ res des affemblées. XLIII. Si les députés doivent opiner par tê– tes ou parproVlnces. S Ur la maniered'opiner,I'afTembléecon– voquée en la ville de Melun en 1 )79. en a fait une délibération rapportée dans 1{! procès-verbal dans la féance du 2.3. juin 1 r79. en ces termes. Sur ce qui avoit été propofé touchant la forme ordinaire d'-opiner, a été arrêté que la maniere d'opiner par provinces ~ & non par têtes , fera continuée , & quant au rang ou ordre, fans préjudice des protetlations faites par lefdits fei- gneurs de Lyon ~ Bourges, Rheims, S~ns, Narbonne,Houen, Vienne, Arles, & tous Entre ln autres, qu'on opinera fuivant l'ordre d'un m~in~des{t. bi'Ilet ou mémoire mis entre nos mains cn:cams, de: " ' , !'affemblee, toutefOIS ordine znverfo, ch~cune pro- Le procès- vince chacun jour, la premiere comm~n- verbal porce çant à la fin dudit mémoire comme a ( entre no!; J , d'- & r ' " , mains ) les ete . lt ; que pen onne ne s mgerera fccréraires d'opiner qu'a ne foit préalablement ap- de l'affem. pellé par les [ec-rétaires. bléequi écri· De Taix J dan5 fes mémoires fur cet- ~oient , 11i 1 .c , 1', lom exp· te, affemblee , 'page . 1 ~,. ?ppone deux 'qués de cerre ralfons de .cette déhber.atlc;>n, 1 Q. afin maniere, ne d'éviter la long·ueflr dans les dé libé- -regardant cc , h' 'réglement ratlO·ns , parce que c acun o,Pmant en pour l 'Ir bl ' '1 " que p .etn~ ~IJe,m ee; 1 voudroit paroltr,e ceHe affeIJl~ bIen Juitnu, de l atfai,e fu, laquelle 11 bléç~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)