Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

~17 aux Affimhlées du Clergé. 37$ ledit 6eur Gorrany sJetl par·tout trouvé matin;) & depuis une heure jurqu'à trois du premier jour qu'on comm,ença de fe heures après midi;) fans pour ce avoir connoÎtre & entrer en conference; fe- d~autre Calaire que la taxe ordinaire ront néanmoins les députés defdites pro- de député, & fans autre autorité que de vinces abfentes & qui n'ont comparu, lire & rapporter à la compagnie. s'ils fe trouvent fournis de fuffifans pou- Monfc:;igneur}'évêque d'Angers de– voirs, reçus à mefure .qtùls ~rr.iveront manda dans la féance du 9. aotÎt, qu~il pour y avoir entrée, VOle & optnIon. plût à l'affemblée de s'expliquer fur les Que tous les billets ou mémoires des pieces qui feraient examinées dans ce bu– propofitions ~ui fe devro~t ~aire ~n cette- reau. Voici la réponfe rapportée dans le dite dfemblee , feront mIS es malns deCd. procès-verbal, (ur la propofition faite :fieurs promoteurs, pour les promouvoir par le feigneur évêque d'Angers tou– ou faire Celon qu'ils verront en leur con~ chant l'interprétation de l'érJ.bliffement fcience, & fans découvrir & nommer les du bureau particulier propofé par le fei– auteurs d'iceux, fauf à eux de les propo- gneur évêque de Bayonne;) a eté ordon– fer eux-mêmes fi bon leur remble. né que non feulement les comptes, con- Et afin que chacun d'eux ait temps & trats, procès-verbaux & autres papiers moyen de pen[er ~ ce qui Ce devra traiter du Clergé feroient préfentés audit bu– de ce jour à autre en cetted. affemblée;) reau; mais auffi que toutes fortes de re– a été réColu que toutes affaires deCquelIes quêtes & affaires y feroient communi– on aura à parler, feront mifes en avant, quées par les fieurs promoteurs, avant propoCées & publiées par leCd. fieurs pro-- de les rapporter à l'affemblée. moteurs pour en venir préparés à la pro- Le procès-verbal de l'affemblée con- chaine. voquée en 163 S. contient autli une déli- Que furvenant qu'il y eût oppofition bération Cur cette matiere dans la Céance ou proteilation d'une province particu- du 20. juin 163 S· du matin, en voici les liere ou dioce[e;) il fera opiné & jugé par termes. l'alfemblée, fi elle doit être couchée & Le fieur de Beauregard;) promoteur, inférée audit procès-verbal, avant qu'il a requis que ceux qui auroient à faire des en foit écrit quelque choCe par ]eCdits propofitions à l'alfemblée , les mi1Tent fécrétaires , lefquels feront tenus à la fin par écrit: & cette réquifition ayant donné de chacune féance , rédiger & mettre par lieu à voir ce que les réglemens du Cler– écrit les réColutions qui y ont été prifes, gé ont ordonné fur ce fujet; celui de pour être par eux lues avant toute œuvre, l'année 1606. a été lu;) & fuivant & con– au commencement & entrée de la pro- formément à icelui;) pour éviter confu– chaine; & n'inféreront audit procès-ver- fion, a été ordonné que ceux qui auront bal les opinions particulieres de chacune à propoCer quelqu'affaire dansl>alfemblée, province; ains feulement la réColution en dre1Teront des mémoires, lefquels ils fur chacune affaire qui fe fera à la pIura- remettront aux promoteurs, & n'en fera lité, les mémoires defquelles opinions faite J'ouverture & propofition que par particulieres feront après la publication eux, lefquels en conféreront auparavant de ladite réfolution lacérées. avec les feigneurs préfidens , fauf à ceux L'ordre établi dans l'affemblée con- qui en auront donné les mémoires ~ d'a– voquée en 160 f. contient quelque chan- jouter ce qu~iJs jugeront néce~aire à la gement. Cette affemblée ordonna dans propo1ition defd. promoteurs. la féance du ). août 160 S. fur la propo– :fition qui en fut faite par monCeigneur l'évêque de Bayonne, qu'un bureau fe– roit établi ) compofé d'un député de chaque province , pour examiner les comptes, contrats, procès-verbaux, & les autres papiers du Clergé; que ce bu– reau ne tiendroit que pendant le temps de l'alfemblée; que ceux qui feroient nom– més s'a{fembleroient tous les jours de– puis fix heures jurqu'à huit heures dl\ Cette délihération Il été réformée en. partie par l'aJfemhlée convoquée en I6 55- dans laféance du 19. juin I6f6. du ma– tin, page 489. fi 4-J)o. du procès-'verhal : on y rapporte en. ces termes ce qui en fut L' occafion. IvIonfieur l'abbé Poncet , promoteur, a dit que le fieur Vitré l'ayant averti qu~un eccléfiatlique vouloit lui parIer 3 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)