Auteur : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 4 : Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers

TABLES DES TITRES VJ --------~~~~~~~~~------------ CHAPITRE T Il 0 I S 1 E M E. Co t t d es réglemens généraux qui concerne.nt la d;fc;pline des cloùres, les mœurs fJ n cnan , A d · J emplois des régl.l!iers, & {e foin que l~s evegues 01vent e~ prenu.:e, 3 't Ré lement des a.lfemhlées générales du Clerge de france, tenues es annees 16:.5. 1635. ~645. touchant les réguliers, . , , 418 Arrêt rendu au parlement de \aris, le :zr: i_uùt 1681., c~nte:zant u~ ~églement general, par lequel défenfes fant faites a tous provmaaux ,faperuurs & rel1g1eux de tous les ordres de publier & exécuter aucun~ krefs ou h~l!e~ de no:re ,s.' P. le Pape, autres que t;s hrefs & huiles qui regardent la difcrplme ordinaire ~ mterzeure de leurs ordres , qu en con- féquence de lettres patentes du Roi, regiftrées en la cour , . 448 ...... --~------------------------------------~------~-----------------------------· CHAPITRE QU AT RIE ME. D E l'établijfement des ordres, congrégations & maifons régulieres, fi des formalitls requifes pourüur réception , faivant les faints décrets, les ordonnances de nos Rois, & la juriJPrudence des cours du royaume, 461 Un monaftere ne peut étre établi canoniquement fans le confentement de l'év~que du lieu, 468 'Arrêt du cor1.feil d'état , du II. avril 168 IJ. pour les mineurs conventuels de faint Bona– venture, par lequel il cft ordonné qu'il n'y aura aucuns religieux dans leurs couvens qui ne [oient Franfois & fajets du Roi ; défenfes d'y en recevoir d'étrangers que par permijfion de Sa Majefté & par écrit. Les do fleurs q11i n'ont pas pris leurs degrés dans les facultés du royaume,. oe pourront jouir des prérogatives & privileges accordés aux doc1eurs par les ftatuts dudit ordre, 57 5 'A.aes concernarts la réception fi L'étàhli.ffement des peres léfaites au royaume de France, )92. Lettres patentes du mois de juillet 161 o. portant permiffion aux Carmes Réformés des' é"" tahlir en France, . 600 Ac1es concernans la Maifon royale & communauté des dames de S. Louis , étahlies à S. Cyr, 6or CHAPITRE CINQUIEME. D Es généraux d'ordre, & des faplrieurs des congrégations régulieres , des vijiuurs des monafteres ~ des chapitres généraux & provinciaux pour leur gouverne– ment, 6); CHAPITRE S 1 XIE ME. D E la réformation des ordres religieux, congrégations & monafteres, 719 Réglemens généraux qui amcernent la réformation des ordres religieux, des congré- gations & des monafleres. Décrets des conciles, 719 Ordonnance de nos Rois far la même matiere , 73; Arrêts a'es confeils du Roi fi des parlemens pour la réformation des ()rdru religieux, con- grégations & monafleres, . . , 742. N?tes far ces ardts, 907 Pzeces qui concernent l'introdullion des religieux riformés dans les monafteres, fil' état & les ~evo!rs des religieux anciens , 91 r Du retahliffement de la conventualité dans les abhayes & prieurés dont les re'Venus font faJffans four L'y entretenir, 93 f DeA l em~/01 1es revenu~ des ahbayer & des prieurés dans lefquels la conventualité ne peut etre retahlze, 987, CHAPITRE S E P T 1 E M E. ,. DE la tranjlation des monafteres , fi de celle des religieux fi reli'gieufes, 99 r - Ordonnances de nos Rois far la tranjlation des monaftcres, fi far celle des religie-ux ,{/ 'üs religieufes ~ 99], e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (04)