Jean-Louis Brunet : Le parfait notaire apostolique et procureur des officialités contenant les règles et les formules de toute sorte d'actes ecclésiastiques

'f A Il L E DES C 1-1 A P I T R E S. .. XJ CH. XI. D es dijflrt1ztt.r efpeces de 1zota.ircs qu.' il y avoit <f~ns le royaume , Cu. XII. D e l' ireaioJL des n ot aires e1t ta re d'office , L 1 V R E · P R E M 1 E R. 51 54: Des différents Notaires apojloliqucs·, de leurs. fonélions & de leurs devoirs. CH. I. • DE s protonotaires du nombre des participants , page· 5 9 CH. IL D es protonotaires extraordinaires ou n on participallts , 68 CH. III. Des 1t0trJ.rcs apofloliques , 7 5 CH. IV. D e la. rlceptio1i des ancictts notatres apofloliquc.; , 83 Cu. V. D es ordo1uuuzces qui fervent de re'glc1ncnt aux notaires royaux-apoflo liques ., &> de leur réception, 9 z Cn. VI. Du pouvoir des notaires apo(loliqucs, 10 J Cu. VII. Des àélts que les notaires apofloliques pcu,Jettt paffer, 1 0 6 CH. VIII. Etat prijèllt du notariat apofoli.quc. Fonnc glnérale de dreffer l~s ac1cs qui k concertzctlt , II 3 Cu. IX. En qutl idi.01ne. doivcllt tlre jàits les ac1es ecclefir.jliques , 120 CH. X. De la date des ailes tccllfiafoqucs, r 21· CH. XI. Du cale.ndrier ro1naùr. , & de fall appli.catiofl, aYcc notre maniere de conzpur , 1 2 8 Cn. XII. Des abréviations dans les 1.ilcs cccléfiajliques , I 3 i a 'l e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_19 (1)