Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

(4 0 4) CHAP. III. Quelle eft l'étendue de la prérogative de Fiefs, 110 CHAP. IV. Peut-on détruire ou entamer la prérogative féodale -' 1 1 4~ CHAP. V. Réponjè à l'objeaion tirée de ce que les deux premiers Ordres ne doivent pas vot~r dans les Etats, puifqu'ils ne veulent pas contribuer à l'impôt ~ 13 6 CHAP. VI. Réponjè à l'objeaion tirée du Service mi.. lilaire , 14 2 CHAP. VII. Réponjè â l'objeaion tirée "de ce que les biens nobles contribuent à l'abonnement des Vingtiemes & des droits impofés fur les huiles ; & conclujion de cette premiere Parti~ , 154. SEC 0 N D E PAR T 1 E. CHA PIT R E PRE MIE R. - Obfervation générf?le -' page 171• CHAP. II. Le Don gratuit, 173- " CHAP. III. Fouage, làillon, Suhfide, 18 9- CHAP. IV. Levées. des' Troupes, dépenfes fur cet objet, & Milices ~ I97~ • e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007