Gassier, Jacques : Observations sur la véritable constitution de la Provence, au sujet de la contribution des trois ordres aux charges publiques et communes

(4°3 ) TABLE E C 1-1 API T ~ E S. EXTRAIT des Regijlres des Délibérations de la No- bl~lJe de Provence, page 3. Obflrvations fur la véritable Conflitution de Prol,'ence ~ aIL fujet de la contribution des trois Ordres aux charges p Lhliques & comlnunes ~ pour l'llfage des Propriétairfs des Fiefs, 5, • PRE MIE R E PAR T 1 E' CHA PIT R E PRE MIE R. De la prérogative des Fiefs en général, • CHAP. II. Développement des Loix provençales fitr la prérogative des Fiefs ~ 1 E e e ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_007