Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

:F E. F L. cres fur déclarée nulle, l'appellanr condam~ né à J'amende & aux dépens , & il fenrencc fur confirmée. T. VII. p. 166.jufq. 281.. FELIX. ( Saint) Arrêt du P. de Tou– loufe, du +mai 1613. au fujer du po!fef– foire de la reéiorie & vicairie perpétuelle de J'églife paroiffiale de faine Félix. T. XII. I'· 164i. & faiv. FÉNÉLON. Sur M. de Fénélon , ar– chevêq_ue de Cambrai. V. Quiétifmt. FENOUILLET. (Prieuré de Saint·Mé– dard de ) V. Touloufi, n. XII. FERVAQUES. 1. Arrêrdu parlement de Puis, du 1. décembre 1625. qui déclare nul & fans effet un bail fait par l'abbe!fe feule de Fervaques, au diocefe de Noyon. T. IV. p. 194i. 1943. Sur l'abbaye de Fervaques. V. Noyon, n. XXI. 1. Sur la paroitfe de Fervaques, diocefe de Lifieux. V. Lifitu" , n. I. FEUILLANS. 1. Les confiicurions des Feuillans ne permerrent point de recevoir à la profeffion ceux qui font chargés de det– tes, ou obligés à rendre compte des deniers re~us. T. IV. p. 81. 2. Un religieux Feuillant ayant entrepris de prêcher & de confe!fer dans le diocefe de Limoges, fans la permiffion de l'évêque, J'alîemblée générale du Clergé, en 1650. obligea le religieux & les fupérieursde l'or– dre à une facisfaéiion convenable. T. V. p. 286. & fuiv. 3. Arrêt du plrlemenr de Touloufe, du 2. mus 1675. dans la caufe d'un religieux Feuillant , réclamant contre fes vœux de religion. T. IV. p. 191. & faiv, 4. Sur le couvent des Feuillantines de Pa- ris. Voyez Paris,§. III. n. IV. FIGEAC. V. Cahors, n. X. FISMES. V. R.~eims , n. XVIII. FLANDRE. 1. Indults & autres pieces, qui concernent la nominlrion du Roi aux qénéfices cor.filloriaux de Flandre, ou Pays– Bas. V. lndu!cs accordés à nos Rois. 2.0n a douté fi le droir de joyeux avéne– ment devoir avoir lieu dans l'églife de Cam– brai, & dans les autres églifes de Flandre , parriculiére1nent aux mois du Pape. La quef– tion fe préfenra au grand confeil en 1700. il s'agi!Toir d'un CJnonicat qui avoit vaqué dans l'églife de S. Gery de CJmbrai au mois de Îe~tembrr , qui e(I un mois réfervé au PJpe, conformément au cor.cordat germa– nique , reçu & obfervé à CambrJi. La con– teflation étoir e<11re un breve!lire de joyeux avéne'1lent & un pourvu par le Pape. Sur le refus de l'•rchevèque de Cambui de pourvoi"\'un canonicat le fufdirbrevetlire, le g:and con[eil , pac iln~: d:i 29. Dovemb. F L. . ~3 1700. le renvoya pardevantle-chancelierde Pacis, T. XI..p. i201. 1202. · En 1716. d•ns le delîein de fixeo la juriC– prudence préfenre fur cette maciece , on agira JU confeil de confcienre , fi ce droit doit a11oir lieu dans les églifes de Cambrai• d'Arras & de S. Omer. M. Daguelîeau • alors procureur général au parlement de Paris, & confeiller au confeil de confcien– ce , y en fit le rapport. Sur cet expofé le confeil de confcience fut d'avis que le droit de joyeux avénement doir avoir lieu fur ces trois diocefes , comme fur le~ aurres égli– fes du royaume. Sur le rapport qui en fut fair au confeil de régence le 8. l;Ilars 1717. par M. de Bezons , arc!1evêque de Bor– deaux, il y a été décidé , après une ample difcuffion des raifons pour & contre, qiie le Roi donneroit des brevets de joyeux: avénement pour ces églifes, comme pour les autres. T. XI. p. 1191. 1191. 1193. L'arrêt rendu au grand confeil , le 20. jùillet 17 24. maintient en polîellion d'un canonicat de l'églife de Cambrai , le lieur Boulonnois , pourvu par Sa Majellé à ti– tre de joyeux avénement , & déboute le pourvu par le 1ieur archevêque. T. XI.pag. 2055. 2056. Par arrêt du confeil d'état, du 21. nov. 171+ il ell ordonné que ledit Boulonnois fera reçu & mis en polîeffion du canonicat de l'églife de Cambrai , donc il a été pour– vu par S. M. à titre de joyeux avénemenr • & qu'il fera admis par le chJQitre à la pref– tarion du fermencordinaire. T. XI. p. 1161. & fuiv. 12o6. fJ:Y La même affaire concernant le ca" nonicat de l'églife de Cambrai, requis en 1720. par le lieur Boulonnois , en venu d'un brevet de joyeux avénement , & à. lui adjugé plr arrèc rendu au grand con– feil le 20. juillet 1714. ell amplement expliquée dans le Rapp. de 1715. p. 19+ & fuiv. & l'arrêt fe trouve dJns !<S pitcts • p. 184. [J fuiv. Dans ce jugement il y a deux quefiions décidées. La premiere etoit de favoir , fi les églifes des Pays Bas doivent êae af– fujerries à l'expelbtive du brevet à caufe de joyeux avénemenc. Cette quellion éroit déjà préjugée par le renvoi que S. M. avoit fait au grand confeil de h contef– tarion encre le lieur Boulonnois & le lieur Durfen , & par l'ordre que le Roi avoir donné à ce tribunal de juger les conrer– t3tions ~ mues & à mouvoir , .;:.L1 fujet de l'exécution des brevets pour le joyeux: avénement fur les églifes des Pays !lJs • çomme sil s'agilfoit des aurces ég!!fes d11 L ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence