Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

78 DO. comme d'abus interjené par les religieurcs des ordonnances du provincial. Sur tous ces chefs elt intervenu l'arrêt définitif du 16. avril 1715. par lequel le Roi faifJnt droit for l'inll•nce , a déclaré le provincial des Jacobins de la pro\·ince de France non· recevable & mal fondé dans fa demJnd~en calfation de l'ordonnance du fieur évêque de Langres , clu premier mai 1720. faifant droit (ur les appels comme d'abus interjenés par les religieufes Jaco– bines du monallere cle fainte. Catherine de Dijon , de; ordonnances dudit provincial des Jacobins , des 26. avril 17,19. & pre– mier aeût 17 20. Sa Majellé dédJre y avoir abus : & faifant pareillement ilroit fur le fond des demandrs & contdhtions évo– quées par l'arrêt du confeil d'état, du 1. février 17 21. Sa M>jellé a ordonné , que lefdites religieufes dudit monallere feraient & demeureraient :\ l'l\·enir fous la jurif– ditlion , obéilfance & fupériorité d4dit fieur évêque cle Langres; qu'elles feraient dirigées & éonfdfées par des fupérieurs & confelfeurs , tant ordinaires, qu'excraordi– ~aires, pu lui approuvés. Fait Sa Majellé défenfes, tant aux provinciaux des Jaco– bins, qu'à tous autres fupérieurs majeurs , f< autres. religieux dudit ordre! ~e fair~ a. l'ave01r aucun atle de 1urifd1éhon , m de slmmifcer dans aucunes fonéèions dans ledit monallere ; & conda111ne ledit pro· vincial , & les Jacobins de la province de France en l'amende de 450. livres, & en tous les dépens. On îent l'importance de cet arrêt. Il en réfulte deux points extrêmement intérelfans. 1 Q, Que les exemptions fo:it cle clroir étroit; que le privilege fur lequel elles font fondées, clr.it être conlbnt, précis & revêtu de tou– tes les formalités , fans quoi le droit com- D R. DU. ~un doit avoir lieu. iQ. Que, quelque bien etabhes que fo:em ~es exemptions, l'abus qu~ font 'luelquefo1~ de ce privilege ceux qui en.Joudfen~, don le le~~ faire perdre, & doit en mcme- temps faire rentrer les chofes dans le dr.oit commun. R"PP· 1715 , p. 241. & fa111. P1u« ,p. 243. & ji,; 11 • D0~1MERY. Vorez Autun n. IV. DOUAY. (Saint 'ierre de )°Voyez Ar– tois, §. YIII. DOUE. Voyez Angtrs , n. V. DOURBIE. ( Prieuré de N. D. de) Voyez Nlmes, n. IX. · , DOUVILLE. Arrêt du P. de Rouen du 2. août 1584. qui regle les honneur~ & droits de banc dans l'églife paroilliale de Douville , entre le patron de ladite églife & un feigneur de fief. T. UI.p. 1301. To· me XII. p. 529. 530. DRAGUIGNAN. Senier.ce arbitrale du 23. feptembre 1651. rendue par l'évêque de Senez, entre le doyen & les chanoines de Draguignan , qui décide , que quand il y aura partage & égalité de 1·oix, celle du doyen prévaudra ; ladite fentence acquief– cée par les parties. T. II. p. 1747. Sur la cure de Draguignan. Voyez Aix, n. V. DREUX. Arrêt du P. de Paris, du 24. mars 168+ qui ordonne , que les officiers du b1illiagede Dreux précéderont aux pro– ceAions le' marguilliers de la paroilfe de S. Pierce de Dreux. T. III. p. 1236. & fui11. DUISY. (Prieuré de) Arrêt du grand conîeil , du 29. janvier 1695. qui déboute du prieuré du Duify , dépendant de celui cle Deuil , un réfignaraire qui n'avoit point pris polfctîion deux jours francs avonr la mort du réfignant. Torne XII. p. 1561. 1563. ~==========:.:===•!!!!1'1!!*:!!!•"!!:!j' 0'Îrtt»• ' E E AUNES. (Abbaye d') Arrêt du P. de Tou loufe, du 11. ao1lt 1670. qui juge, que dans la.portion congrue d'un religieux tic l'abbaye d'EJnncs, vicaire perpétuel de ce lieu-li, ne devait pninr encrer le revenu de fJ place monJcale. T. Ill. p. 136. EIRIFU. (prieuré d') Arrêt clu P. de Grenoble, du 1+ aoî1t 1646. au fujet du prieuré d'Eiricu , qui juge , q11'un reli– gieux ayant fait profetîion tacite & non exprefi'e, ne peut im~~[rer tin bénéfice ré– gulier. Le même arrêt contient des dilpo- 1itious concernant la nC:cellité de l'àge, &: du confentement da couvent pour ~ pro– feilion T. IV. p. 15. 16. 17. 18. ELBEUF. Voyez. R""m , "·XIII. ELNE. Sur i'é,·êché d'Elne transfC:ré à Perpignan. Voyez Ro•JJÏl!on. _ ELOI. ( Prituré de fa111t) Voy< z Paru• §. Ill. n. III. §.IV. n. III. ELVEN. Voy<z Vunncs, n.111. E~dBF. liN. 1. L'<'glife d'Embrnn ayant v.1~né parla mun de J\1. Gclu , fon arche– ,,ê,..ue le chapitre du conlèntcn1ent una.. " • • 1 . f 'J ni me des cJpitulaos, élue pour, u1_ .ucct: er M. Gerard. Le Pape Eugene I\. lu1van1 fe~ http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence