Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

TABLE DE N 0 I\1 S, QUI con.tient fammairement ce qui ejf rapporté dans les Mr!moire.r du Clergé, concernant , I 11. plufieurs provinces d:. royaume ; l 0 • les dif{.:'r~iiS dioce– Jes; 3 9. l:s cl1J.pitres, les abbayes, les prieurés , les chapelles, les cures , ou paroiffes; 411. plufieurs corps, ou communautés ecclijiajliqucs & religieu– fes ; 5 9 • quelques auteurs & autres particuliers dont ily ejf JPécialement parlé. f(<====:!!!!!======::!!!!!~!!!!!!======::i!!!!!===== .,. A !i ~,.:r.,\~!IlllEVILLE. 1. Arrêt du par· • !!,.(' ~'.'~ Jement de Paris, du 29. mars "'" •' . ' d' h .·(A] 1575.enuveur une a· œ- "-~ ,. noine defaint Ulfra11, d'Ab· _!~~~ beville, officier de la cha· i~ITI'TI/T';"i"i pelle du Roi, contre Je cha· pitre de cette églife, au fujet de la réfidence & des fruits de fa prébende. T. II.p. 1072. 2. Arrêt du même parlement, du 23. janvier 1629. par lequel il a été jugé qu'une veuve qui s'étoir rendue religieufe au cou– vent des Minime/[ts d'Abbeville, ne perd point fon douaire , & en jouit par forme de penfion , quand il n'ell point exceOif. T. IV. p. 1578. ACQS. 1. L'évêque d'Acqs defiitue fon officiJ! pour cJuf.:s à lui connues : celui-ci interjette appd comme d'abus de fa dellitu· 1ion, qu'il releve iu p1rlement de Bordeaux. Sur cet appel, arrêt contr1diltoire, du 13. aoùc 1696. qui décl11e cette ddlitution ;bufive. L'évêque fe pourvoit au confeil co11tre cet .trrêr. li en obtient un , qui or– donne que les motifs de l'Jrrêt de Bordeaux feront envoyés. Le C'.ergé atfemblé en 1700. arrête le jugement de cette affaireµar la déclaration favorab~e Ju 17. août de la même année. T. VII. p. 325. 326. f)7 2. En 1748. 11. l'évêque d' Acqs rend une ordonnance , par laquelle il fixe l'âge des perfonnes du fexe que les ecclé– fi•lliques peuvent ~voir à leur fervice , comme auffi le degré de parent{de perron· nes exceptées de ladite ordonnance. Plu· lieurs curés du diocefe s'atfocient , nom· ment un fyndic à l'effet de faire des remon· tr1nres à leur évêque. Le chapitre ca· thédral fe joint à eux. Ils appellent com– me d'abus de l'ordonnance. Sur cette con· rellation , arrêt intervient au confeil le 24. mlrs 1749. qui déclare nulles les dé– libérations des curés & du chapitre, en· femble le relief d'appel comme d'abus, 8c leur fait défenfes de faire à l'avenir aucune atfociation enrr'eux. Rapp. 1750.p. 72. & foiv. Pieces, p. 112. & faiv. Voyei. Synodes, §. II. n. IV. AGDE. Arrêt du parlement de Toulou– fe. du 7. feptembre 1486. qui adjuge à un chanoine d'Agde , confeiller·clerc en la cour , les fruits de fa prébende, à l'excep– tion des dillribucions ordinaires. Tome Il. pag. 1096. AGEN. i. Arrêt du parlement de Paris, clu 19. j1nvier 1574. fur un appel comme d'abus d'un nouve1u llatut concernant la partition des prébendes de l'églife d'Agen 1 entre l'évêque & les chanoines. T. XII. p. 12 34. & faiv. · 1. L'évêque d'Agen faifant fa vifite dan' Vi!ltntuvt cl' Agenois, le corps-de-ville lui refufc les honneurs du poêle : fur les plain– tes qu'il en porte au Roi, S. M. par une lettre du 4. novembre 1633. adrclféc aua . ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence