Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

1707 . Vi S 1 T. E.. r7e2 rique des-érats généraux de r614. Tom. IL 6°. Ils ne peuvent confier le (oin dea 6 .ame& .à perfonne, fans !'.ordre exprès .:..... p. 1 7 .9· . . • c fi - Dans la tranfaébon. fa11e en 1630. entre l'éveque. 'e ce <JUC leur défend le Pape J'évêqu" de Cha1tres. & fes archidiacres , Alexandre III. dans fa lcure à l'archidiacre homoloouée par arr"r du grand confc1l , d'Eli. T. VI. p. 583. 58+ accor<k~t Jefdits fieurs archidiacres , que VIH. Sur la qucftion, fi les curés -pea– deux mois après qu'ils auront achevé leurs venr porter l'érole en préfence des archi· vificcs , ils feront tenus de rappnrrer audit diacres. Voyez Ecole. . feigneur évêque tous les procès· verbaux IX. A l'égaTd des églifes fujettes :à leur d'icelles , pour être m:s en fon greffe ou vifire. uéfor. T. l!.p. 1789. 1801. 1°. Par l'nr. 15. de l'édit de 169s. las · La fenteùce arbitrale du mois de juin archidiacres peuvent vifiter les églifes pa- 1650. porte , que l'archidiacre du Mont- roiffiales dont les curés feront religieux, &: (ainc-iVlichel fera tenu d'envoyer dans le celles où les chapitres prétendent avoir mois l l'é\'lque d'Avranches , fcs procès- droit de vifite. L'évêque feu! a droit de vi– verbaux Je vifites. T. II. p. 1805. liter celles qui font lituées d•ns les monof- L'arrôt , rendu au parlement de Paris le leres , command<rics & églifes des cdi- 2. feptembre 1606. déclare n'y avoir abus gieux. T. II. p. 177 i. 1772. aux ordonnances de l'évêque de Chartres, En 1249. Eudes, archevêque de Rouen~ portant injonétion au lieur \Vanet, archi- régla par 1<:ntence drbitr.le , que l'ard1idia– diJcre, de remettre au fecrétniat de l'évê- cre du Vexin pourrait vifiter les cures & ci1é les originaux des procès-ver~uxde fes les prêtres des paroilfes de Notre· Dame&: ,.,fires. T. II. p. 1829. & faiv. de S. I'.dev<rt, dépendances du chapitre de Vil. A l'égard de ce que les archidiacres S. Ildevert de Gournai , fans préjudice du peuvent ordonner & faire dans le cours de droit du doyen & chapitre; & qu'à l'égard leurs vifites. 1•.On rapporte divers articles des chanoines , chapelains & clercs du fur ce fujet, confcntis & convenus dans la c hœur rtfidans dans leurs maifons, il ne tranfatlion faite au mois de mai 1630. en- pourrait les v1fiter, ni les corriger. T. U. tre l'<'vêque de Chartres & fes archidia- pag. 1899. cres. L'arrêt du grand confeil du onze fé- La fentence arbitrale du mois de juin vrier 163 1. qui homologue lad. tranfaétion. 1650. porte, que l'archidiacre du Mont· Autre arrêt du grand confeil du 18. juillet famt- ~liche! , pourra faire fa vifitc dans 1633. portant que lad. tranfall:ion fera exé· l'églife puoiffiale dudit lieu. T. II. p. 1805. cut.ie , & un ample réglement entre l'évê· L'arrêt du parlement de Dijon du 24.jan· <jllc de Chartres , fes archidiacres & leurs vier 1620. ordonne que le curé de Dom– ofliciaux , pour la jurifdiélion contentieu- mery & autres dépendances des comman· fe. T. II. p. 1785. & fuiv. deiies de faint-Jean-de Jérufalem, feronc 1°. Quant aux officialités des archidia- vifités par les évêques, leurs officiaux & cres , & l'exercice de la jurifdiélion con• archidiacres , felon qu'il ell accourumé tentieufequ'ils fe font attribuée. Voyez Ar- aux autres cures de leurs diocefes. T. IL chidiacres, ~·VII p. 1782. 3°. L'article 17. de l'édit d'avril 1695. Parfentence, rendueenla premierecham- enjoint aux marguilliers· fabriciens , de bre des requêtes du parlement de Paris I~ préfenter les comptes des revenus & de la 14. août 1669. l'archidiacre de Duzanço1s dépcnfe des fabriques aux archidiacres , en l'églife de Bourges , a été maintenu en aux jours qui leur auront été marqués, au po!feffion de faire la vifite en l'églife collé– moins quinze jours avant la vifite. T. II. giale & chapitre de S. Manehoult, de la p. 1772. ville de Paluau. T. II. p. 1813. 4°. Sur le pouvoir des archidiacres dans 2°. C'ell une quefiion , fi les archi· le cours de Jeurs vifites , de réduire les diacres peuvent vifiter les ~aroilfes d~ la bancs & fépultures , s'il y en a un trop ville épifcopalc ? Les cures de la ".1Jlc grand nombre dans une églife , dont le de Senlis prétendoienr qu'ils ne pouvoienc fervice divin foit empêché. Voyez Eglifes , être vifités que par l'évêque ou fes grands– §. IX. vicaires. Ils obtinrent en leur faveur ~.n 5Q. Ils ont le droit d'examiner fur le arrêt du parlement de Pans • le 5· e• catéchifme les maîtres ou maîtrelfes d'é- vrier 1624. les cur<'s de plulieurs autres cale des villages , & de les dellituer , villes épifcopales font en P?fîeffion ?~ s'ils ne font pas fatisfoits de leur capacité même droit , & il y e~ a qm Y o~t elc & de leurs mœurs. EJù de i695, art, 25. maintenus par. des ar~ets. Le droit ca·. · T. VI. p. 237. nonique y pai:o1t,ontrane. T. ll.p. 18911, http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence