Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

i 3 s 7 Q U 1 É T 1 S M E. 13 Rg publicJtion & exécution de ladite confiitu- 3°· Quant aux fo.rmalités, le fond fit tion T. I. p. 416. 417. . palfer toutes les provinces pardetfus cenai- . VIII. Les provinces , en exécuuon des nes, claures , qui néanmoins furent remar– ardres du Roi , s"alfemblent en conciles ; quees av~c .autant de foliditéquede rerpeél , favnir , de pour en evirer les conréquences. Ces clau- T ouloure, p. 419. Aurch , p. 504. re; ou ces défauts dans la forme, font • Paris, p. 413 Arles, p. 508. 1 • que le Jugement du Pape n'etl qu'en Nn!>onne ,p. 436. Rouen , p. 51 2. forme de bref. 2 °. Qu'nn y trouve le terme Rheims, p. 443· Lyon , p. 511. mow proprio. 3°. Que l·•dretfe ordinaire Combrai, p. 453. Embrun, p. 518. aux archevêques & évêques n·y eU pas. Vienne , p. 469. Tours , p. 531. 4°. Que ces termes ufirés en pareils juge· Alby , p. 479· Bourges , p. 541. men.s pour les rendre plus authentiques , Bordeaux, p. 491. Aix, p. 549· nu/li ergo, &c. fi quis auttm, 61c. y manquent Sens, p. 500. encore. 5°. Qu'il y etl fair mention des in- L'uniformiré des provinces & le confen- q~ifireurs ~e l'héréfie. 60. Que le Pape, fans temenr unanime de tous les évêques de faire mention des perfonnesquidoivenr être France paro Ît fur· tout en trois choies , expretîément nommées felon le droit , les dans la maniere de recevoir la contlirnrion. menace d'excommunication par la claufe du Pape, dans le fond de la doélrine, & eûamfpecificJ mencio.1t dignis. 70. La pu· dans !"examen des formalités. blicarion ad 11a!11as. Tome 1. pag. 418. 1°. Quant à la maniere de l'acceptation, 419. 484. 485. 486. 487. 498. 501. 507. les évêques , après avoir recherché les 517. 538. 554· exemples des fiecles patîés , & en parti- Quelques provinces dans l'aéte de leur culier ce qui s'étoir fait en la derniere occa- acceptation, ont même exprelfémenr ajouré fion, qui éroit l"acceprarion folemnelle des la clauîe , fanr approuver ceptndant les ter– conftiturions d'innocent X. & d'Alexandre mes o;:pofls à nos ufagts & à nos lilurrls qui vn. touchant les cinq propolirions' réîolu- fa trouvmt dan.s la conflitucion' & fans dt· rent, d'un commun accord , qu'à ce grand rogcr au droit du ivêquu , dt juger,. prt– exemple & pour maintenir le droit facré des miert ir.flance !ts caufes de la foi. C'dl ce évêques, on devoity procéder non par une qu"ont fait les provinces de Sens, d'Ar– fimple exécution, mais toujours avec con- les, d~ Rouen , de Lyon , d'Embrun & noitîance & par forme de jugement ecclé- de Tours. T. 1. p. 501. 511. )19. 510. 517. fianique. Ils firent encore obîerver , & 519. 539· prouverent par des exemples ar.ciens , le 4~. Il s'en élevé une contefiation dans droit arraché à leur caraélere , de pouvoir l'allemblée provinciale de Cambrai , enrre juger en premiere inflonce les conrctlations M. l'évêque de Saint Omer, & 1\1. !"arche· fur la foi. T. I. p. 417. 43 1. 431. 447. 449. vêque. L'évêque prérendoir que le m•nde- 450. 451. 461. 509. 510. 513. 514. 515. ment d"acceprarion de M. de Cambrai r.e 518. 519. 517 519. 536. 537. 544. 553· fembloir contenir qu'une foumiffion de ref- 10. Quant au fond , le jugement étoir peét & non une foumiOion intérieure. l\f. facile, les ~vêques éroient infhuits de la !"archevêque fomenoirleconrroire, & aiou– mariere par les difputes précédentes. On toit que l'atîemblée îe renoit felon les inren· .,n entré dans l'efµrit de la cenfure apof- tionsdu Roi, non pourexaminer fon man– tolique , en comparant les vingt- trois dement &pour en juger, mais pour recevoic propofitions condamnées , pour en bien fa bulle. T. I. p. 460. 461. 461. 463. 464. connoîrrc le îcns, pu la liaifon des princi- Autre contefiation élevée dans h même pe~. Tous ont remarqu~ dans le livte atîemblée, entre M. d• Cambrai 81 fes fuf– avec une nouvelle dolhine , une fomce fragans, au fujet des écrirs qui 01~téréfairs d'illufions & de pratiques pernicieufes. en défenfe du livre condamné. 1\1. de Cam– Enfin ils ont accepté unanimement & avec brai prérendoit qu'on ne de\·oit point de– refpefr & foumillion la confiitution, & mander au Roi la fuppreffion de (es écrits ont fupprimé le livre des Maximes , à pofiérieurs à îon livre. Raifons qu'il allrgue. quoi la pluoart des provinces ont cru de- Il ell cependant obligé d~ ,conclur~, com– voir ajourer la fuppreOion & prohibition me préfidenr, à la plurahre des vo:x. T. I. de tous les aurres livres imprimés & pu- p. 466. 467. 468. (; d, bliés pour h défenfe des propofitions con- IX. Enfin Louis XIV. donne , "· ~­ damnées. Tonie 1. pag. 4 11. 433- 434 450. claration du 4. août 1699. ~nr<gillree 4 • 1 476 477 8 dans tous les parlemens , qui ordonne , · · · 47 · 490. 499· 501. 505. XII 5 1 o. 519. 517. 519. 539. 5 47 . 5 4 8. 5 5 5. que Io con!lirution d'innocent · en ss6. . forme de bref. acceptée par les arche- http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence