Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

5•17 CUR.ÉS : R H. G. U L 1 E R S. 51g, frere de Boirvaux, cha_noin~ régulier de la même congrég..ition , q.1,J .. en obtiënt les provilions- de l'ordinaire. La com plaüire etl portée par le lieur Bilheux dev111t le féné· chai du M1n<; mais, e" venu de l"évoca– tion gé11érale accorc.{ée i l.1 congrégJtinn, Je frere Boirvaux & le procureur gér.éral des chanoines réguliers, tant évoquer l'inf- tance au g<znd confcil. · Cette caufe fut plaidée Colemnellement ; on la.regardeit même comme formant une quetlion nouvelle & imérelfante pour le& congrégations de• chanoines réguliers donc les tlaturs pouvoienr être fur ce chef à peu près femblables à ceux de. la .conerégatinn de France , &. qui avoienc obtenu , comme eux, des lettres patentes , à .l'effet de po11• voir ré.voquer leurs religicux1 cu~és ,. a.vec l'approbation des évêques. diocéfains. Le lieur Bilheux faifoic•valoir, dans fa défen– fe , le droii commun des réfignarions en faveur, comme étant aujourd'hui l'apanage de prefque rous les titulaires des. bénéfices– ioférieurs. Ce qu'il appuyoit fur- l'édit de novembre 1719. parlequel Sa Majelléc vou– lant réformer , ou arrêter les abus- prati– qués par différences. communautés, au Cu-. jet des bénéfices dont leurs religieux, fe rrouvoient pourvus , a, ordonné que les rt– ligieu:r de la congrigation de faint Maur & dts autres congrtgations , pourraient , foi .. Wnt u droit oommun , & fan.s ./e confontemuzt a leurs fupéritlUS , rifigntr & diJPojtr dt' lturs hénéfkas en,fa1Jtru des perfannes ca– pahles. M. l'avo•ut général, qui porta la parole, dans cette cau(e, après.a.voir répondu aux moyens du fieur Bi.lheu1e , établit principa– lement le droit de la partie adverfe fur !'ab· ccation de toute volonté' de même que ... ,, ' ... ,, fur la foumiffion que le (rere Bernapr.é avoit promife à (es fup.érieurs, en faifanc pro-:· feffi-011 d•ns l'ordre·: d'où ce ma-giffrac crur devoir conclure que le frere IlernJpré n'a· voir point eu le pouvoir de réfigner. Ces conclutions furent fuivies d'un délibéré; ce qui donnoit à connoître que tous les juges n'étoient point unanimement difpo– fé~ ~ontte la r<itigAarioh. Cependanr; ·com– me la plunlité des fuffrages fe rtunit en– fuite pour l'opjnion de M. l"avocat géné– ral , par arrêt rendu au grand confeil, le 23. décembre 1733. le frere Doirvaux fut mJintenu en la potfellion & jouilfànce du prieuré cure '1e _faint Martin .de M~xcillé. avec retlirution de fruits & dépens. · Ce jugemencn'a paslaüfé..de.crouver des. contradil!eurs. Les au!eurs d,u ra~port de 17.3 5. rapportent les .d1fficuLres qu 011 peu.c former contre. Ils ajoutent que ce font ces difficultés , fans douce, qui ont occalionnci[ 1111 jugement contraire. Car une contell-a– tion femblable s'étant préfentée peu do temps après dans ce meme tribunal , en. un. r.:melhe différent. là quellion fut jug~. dans d"au~res principes, Il s'agilfoit d'une, cure de l'o•dre. de Prémontré, donc étoit– pourvu le .frer-e l'rovoll , chanoine régu– lier de cette congrégati-On ; & qu'il a-voit' réfigné , fans le confentement de (es fupé– rieurs. L'ordre de Prémontré faifoit valoir <tans cette caufe , l'ex~cution de fes llatuts· confirmés par lettres paten:es , la déclara– tion qui lui ~été accordée le 9. août 1700. fur la révocation de fes religieux ; mais, fur-tout l'arrêt du. 23. décembre 1733. ce– pendant , par arrêt du grand confeil, ren– da le 3. mai 1735. la réfignation fur con• fi:rmée. Rapp. 173 5. p. 249. & fuiv. Piects • P. 377• & fui.,, , . , .. i : ' .. . ' • Jt f< ij http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence