Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

V l. ·cerne la jurifdiétion fpiriruelle 1 , &en ce qui n'ell pas conforme à la tranfaéti.on de 1644. l'évêque & fes fuccetf«HS fero1ent mainte– nus aux droits de jurifditlion, vifite, cor– reétion, & en tous les aétes qui en dépen– dent, fui: l'églife & le corps du chapitre, & fur les pe~fonnes pan;culieres des pré– vôt, dignités , chanoines , prcibendés , chorilles , chantres & autres eccléfialliques fervans en ladi1e églife. De plus, il fut or– donné du confentement de J' évêque, que les chanoines qui n'étoient pas dans les or– dres facrés , demeureroient déchargés du cautionnement mentionno en ladite tranfac– tion , concernant la rellitution· des fruits. En ce qui concerne la demande faite pour le droit d'inféoder les ifles , tant l'évêque que le chapitre , font maintenus en la pof– feffion otl ils avoient été, & étoient, lors du jugement, de faire lefdites inféodations.· T. VI. p. 67 2. & fuiv. 3. Arrêt du parlement de Paris , rendu en 1704. fur l'appel comme d'abus d'une fentence de l'official de Paris, fur une ac– cufation de vol intentée par l'évêque de Vi– viers, contre fon aumônier. T. VII. p. 1575. 1576. 4. Arrêt du grand confeil , du 7. août 1741. dans une caufe concernant le prieuFé regulierde Saint Etienne de Méiras, diocefe de Viviers, dépendant de l'abbaye de la Chaifedieu. T. XII. p. 935. & fuiv. {1:7 5. Arrêt du confeil d'état, du 1 !. juin 1744- portant défenfes au fieur Da– chicr , prêtre, de faire aucunes pourfuites & procédures au parlement de T ouloufe • fur l'appel comme d'abus par lui interjetté, de l'union anciennement faite du prieuré de Saint-Andéol , à la dignité de maître de chœut de l'églife cathédrale de Viviers. Rapp. 1745. p. 148. Pieces, p. 261. Voyez Unions, §. VIII. 6. L'évêque de Viviers craignant qu'on ne vînt à attaquer les atles faics par le lieur Garein, commis au greffe des infinuations eccléfialliques du diocefe, & en même– temps notaire apo!lolique , préfenta , fur ce fujet , un mémoire à M. le chancelier. V O. U R. U S. 1e<.> Sur fa requête & celle de MM. les agens généraux , el! intervenu , le 11 · décembre 1747. un arrêt du conreil d'état, qui or– donne que l'arc. 7. de l'édit de décembre 1691. concernar.c l<s infinuations eccléfiJ[– tiques , ferJ exécuté felon fa forme & teneur ; & cependant, p1r grace & fans tirer à co~féquence, v1li,ie les infinuations faites par ledit Garein , quoiqu'il en fût mê– me· temps notaire apo!lolique. Rapp. 1750. p. 131. Pieas, p. 216. VIV!ÉS. Voyez La'!Jaur. VOINSLE. Voyez llfeaux, n. XIV. VOSNON , prieuré au diocefe d'An- gers. Voyez Indults extraordinafres, §.II. n. XI. VOUTE. (La) Les feigneurs de la Voute font les chefs , & forment le confeil prin– cipal de l'ordre de Clugny. T. VI. p. 644 URBANISTES. (Religieufes) V.Annon– ciades; ~·ainte·C/airt. URDIED. (prieuré & hôpital d') Voy. , Oléron. UHSULTNES. 1. Par arrêt du parlement de Paris, du 2. feptembre 1679. il a été Jugé que les religieufes Urrulines ne fonc pas compriîes dans les défenfes de tenir de petites écoles dans la vil le & fauxbourgs de Paris , fans la permillion du chantre de l'églife de Paris; qu'elles con!Înueront d'en– feigner gratuitement la jeuneffe conformé– ment à leur inllitut. aux bulles d'établif– fement, lettres patentes , le tout fous l'au– torité de l'archevêque de Paris. T. !.p. 107 2. 1073. z. Sur la dot & le droit d'entrée qu'il efl: permis de prendre dans les monalleres d'Ur– fulines. Voyez Dot. l· Sur les Urfulines de Paris. V. Paris, §.Ill. n. IV. USEZ. 1. L'évêqued'Ufez, en l'an 1566. appella comme d'abus de la procédure faite à Horne coutre lui, & l'appel fut admis. T. II. p. 411. & faiv. z. Arrêt du confeil d'état, du 20. décem– bre 1661. qui regle le rang entre les admi– ni!lrat•urs catholiques & prarelhns de l'hôpital d'Ufez. T. 1. p. 1880. ~======;,;,:=;:;::=:::=::=:::;:::======~P•~··~~~·~wl!::==============~=====::=c'=1c:::'~ X X AINTES. 1. Arrêt du conreil • cité . par Péleus. qui confirme une union fa11e e~ 1598. de deux prébendes de l'églife de Xamtes , nonoblhnc b réquifitian de plufieurs r,radués. T. X. p. 380. 11. Purtù. z. Arrêt du parlement de Bordeaux, du 24. février 1604. qui réforme quelques 1bus introduits dans l'églife de Xaintes, rou– chant l'affiflance des chanoines à l'office di– vin. T. II. p.1191. & fuiv. D d http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence