Auteur : TitreAbrégé du recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France ou Table raisonnée en forme de précis des matières contenues dans ce recueil divisée en deux parties

15e 0 L. cipiine intérieure & la correaioo .pour les fau:es légeres demeurant au chapitre ; au– quel ledit lieur évêque préfidera, lorfqu'il le jugera.\ propos. R~pp. 172S·P· 77· & Juzv. Pi«ts , p. 70. & fuiv. 3. Montieur l'évêque. d'Oléron , dès,Ie commencement de fon ep1fcopac, tr: >va1.la à étJblir un féminaire; il lie d"abord conf– truire la maifon : cet édifice prefqu'achevé, & à fes dépens en grande partie, il chercha ·:I rendre cet écablitfemenc folide & durable. L"union de quelques bénéfices lui parut l'u– nique voie dont il pile fe fcrvir, fuivant ce qui étoit pocté dans les lettres patentes que S. M. lui avoie accordées. li Jugea que !"union la plus convenable écoic celle <iu chapitre de Sainte-Engrace , attendu que dans cette églife collégiale il 'ne fe faifoit aucun fervice par les chanoines que deux jours de l'année. Pour parvenir- à l"accom– plilfement de fon delfein, l\1. l'évêque prie toutes les mefures convenables, & toutes les formalités nécelfaires furent obfcrvées. Quelques chanoines, en petit nombre , & les habitans du lieu formerent leur oppofi– cion. Pendant le cours des informations & des procédures , ils· interjerterenr plufieurs appels fimples & comme d'abus; mais ces oppoÎttions & ces appels furent fans fuccès. Les informations achevées & les procédu– res en érar, l'évêque d'()léron donna le 7. février 1724. fon décret de fupprellion du chapitre & de réunion des revenus au fémi– naire, aux conditions qui y font exprimées; il y inféra la claufe que ks titulaires des ca– nonicats ne pourroienc les réfigner, permu– ter ou en dilpofer aucremenr. Peu de temps après, le prélat préfenta fa requête au Roi & à fon confeil, tendance i ce qu"il plût à S. M. autorifer cette fupprellion & réu– nion. La requête fut renvoyée à monfieur l'intendant d"Auch , qui ordonna qu'elle feroiccommuniquée aux parties intércfiées, & qu'il feroic fait defcente par fon fubdé– légué, tant au féminaire d'O!éron, qu'à Sainte-Engrace, pour drelfer procès-verbal des lieux , parties préfenres ou dûment ap– pellées, pour, ledit procès-verbal à lui re– mis, être envoyé à la cour avec fan avis. Les habicans donnerent leur mémoire en oppolition. Le cout envoyé à la cour, Sa Majellé par arrêt de fon confeil, du vingt janvier 1715. fans avoir égard aux oppoli– tions formées par lefdits habicans & par quelques chanoines, confirma & approuva le décret donné par l'évêque d'Oléron pour la fupprellion du chapitre & pour l"u– cion des revenus fous les claufrs & condi– tions qui y font mentionnées. Cec arrêt fut fuivi de lettres parentes, lefquelles fi1- 0 L. 0 M. 0 R. rent enrégilhées au parlement de Navarr~. Rapp. 1725.pag. 235. & fui11. Pitets p 20; ,,,.. . . ,. \.i" ,ulv. 4· Lettres patentes du mois de juin 174 par lefquelles ~· M: révoque l'édit de ju!~ 163 3: po~tant ~tabhlfemenr d"une chambre ecclefiall1que a Pau, & ordonne que les ec– cléÎtafiiques des diocefes de Lefcar & d'O· léron, Sc:iulle & balfe Navarre , en cas de contefi~uon ,P?Ur r_aifon de décimes, fe pourvouont a 1 avenir aux bureaux diocé– fams de Lefcar & d'Oléron , & par appel à la chambre fouveraine de Bordeaux. Rapp. 1745. P· 16s. Pieces ,p. 312. Voyez. Cham• bres jôu!Jtraints, §. J. n. VII. OLINVILLE. Arrêt du parlement de Paris, du vingc-huic janvier 1612. en faveur du feigncur patron de la paroitfe d"Olin– v1lle & Dame-Marie, au fujet de l"olfran· de du pain-bénit T. 111. p. 1307. T. XII. p. 619. 620. ()LIOULES. Arrêt du parlement de Pro· vence, du trois aoûc 1646. pour le mo– nallere de Sainte-Claire d'Olioules, qui déclare nulle la claufe llipulée que la novi– ce venant à fonir du monafiere , ou à dé– céder fans faire profellion , la doc ou par· tie d'icelle fera acquife au couvent. T. IV. pog. 1613. Ol\1ER.( Saint-) V. Artois,§. II. n. VJ. ():J" 1. Arrêt du parlement de Paris, du 31. décembre 17 25. en faveur de M. l'évê– que de Saint·Ümer, contre fix chanoines <le la collégiale d'Aire, appellansde la con• clufion capitulaire, pour tenir préfent un chanoine de cette églife, que l'évêque avoit pris à fa fuite. Voyez. ChanoineJ pri,,i/lgib • §. IV. 2. Conrelhtion élevée, en 1732. entre J\f. l'évêque de Saint-Omer, M. l'abbé de Clairvaux & quelques abbayes de filles , ordre de Cîteaux, diocefe de S. Omer, touchaAt !"examen des novices pour la pro– fellion. Voyez. Novices, §. I. ONGNE. Voyez Châlons, n. IX. ORATOIRE. (Congrégation de l') 1. Arrêt rendu au pariemenc de ,Rou.e~, le 19. août 1716. qui ordonne 1 enreg1fire– mcnt des lecrres parentes pour l'ér~litfe· menr des peres de l'Oratoire en la ville de Rouen , avec quelques modifications. T o- me IV. pag.491. I 2 • Ricar rapporte un arrêt du pare· ment de Paris qui déclare nul un legs de la fomme de 1 1 zoo. livres au profit des peres de l'Oraroire de la vjl~e de Mont· brifon, pour employer au bamnent du col- http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-14] Corpus | Histoire de Provence