Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France : Tome 9

1 1 ~ J Des aliénations du temporel du Clergé, r l J (J /dit Ji-tôt que ett auteur lt dit, lt Roi Charles lts biens alilnes , explique el~irtmtnt que IX. le permit pour un an par un édit du mois cette aliénation a été faite fans le corft11tenzent de janvier 1563. le Clergé en obtint la con- du Clergé. Pour fùivre /'ordre des dates de tinuation pour Jix_ mo~s en 1 f64. if obtfnt c~s ~eux ,édits, ilfau~o~fer1•er qu'en ce temps. une nouvelle cont1nu.at1on en 1566.jufqu au la l anneecommtnfott a Paques ;_(uivant cet dernier mai 1567. le Roi permit au Clergé ordrt, l'édit du mois de mai 1565. prictdt de pre.1dre dt l' argmt à rente pour employtr ului du mois de janvitr de la mime annit. il ce rachat ; en conféquence de cette ptr- On "Voit dans la chronologie des ordon• mij/ion, les fyndics généraux du Clergé paffe- nances , qui tft "" commencement de la con.. rent un contrat dt cinquante mille livres de férence des ordonnances fous l'année 1 f6~. rente le 1;. ollohre I f66. les preuves dt qu'ily a eu trois ordonnances pour cette alié– tou.s ces f.J.its feront rapportées /or/qu'on fiat ion, elles y font rapportées en cctce fvrme .. parlera des rachats des bieiu aliénés, pour Edit du Hoi pour le fait de l'a!iénation fubvemion; le mémoire manque d'txaétitude de cent mille écus foleil de rente & revenu tn plufieurs autres clufs quifi:rontexpliqués annuel, pris fur les terres, hériuges, & t/Jns la faiu. biens patrimonilUX des églifes cathédra- les , leurs chapitres , abbares, prieurés • l I. bes ventes des terres & antres 1neu– bles dn Clergé de France , pour fubventions accordées à nos Rois. C 'Eft urre opinion eommu1t, que la pre– miere a!ié1Z' 1tio.rz gé11éra!e des terres & SMtres tm7Ztub!es du Clergé" ité fl1ite fous lè reg1t de llenri II. en 1f56. il rft fait tntntivn de cette alié.rzatiu1i d'1.'ll la déclara– tion d~ Roi du 1.?· juin 16+t. pour la premiere taxe d:i huirieme denier far les détempteurs des biens d'ég!ifequi ont été alié– nés ; da.rzs p!ujieurs arrêts du conjèil a'état du Roi pour le recouvrement de cette taxe ; darrs le contrat pajfé entre le Roi & le Cler– gé, fonricmefi:pumbre 1675. & dans plu– jieJJ.rs autres pieces, parti~ulilrement depuis .1702. ceux qui ont recueilli les alles, titres {J mémoires J qui co1lcernent les alilization.s générales des biens du Clergé. n'ont rapporté ni bulles ni autres pieces qui regardent cette tJ!ilnation, il n'en eft pas mimefait mention dans le contrat de Manus au r+· aoi1t 16+r. le C!ergi par ce contrat nt renonce à la fa– ciJ.fté dt retirer les biens aliénés pour fournir llUX fuôventions accordées a:JX Rois , que depuis l'année 1 56 J. ce qui fait prifumer que cette affem'1!ée ne connoijfoit point d'aliéna– tions générales faites en 1 f f6. & qu'elle 11' en ~onnoit point avam celle dt 1 f6J. L'édit qui ordon.rzt cette aliénation , tft Ju m.o.is de mai I f6)o il ne paroit pas que pour la faire il y ait tu ni contrat du Clergé, palfé avec le Roi, ni délibération du Clergé. L'édit 'de Charles IX. du mois de ;anvier 1563. qui permet""" hénéficiers de rachtter • commanderies, & autres dignités étJnt en ce royaume. On obfi:ri•e qu'il eft daté à Sai11t Germ~in-en-Laye en mai, & qu'il" été regijlré au parltment le 17. mai. Cette ordonnance eft apparemment celle dom 011 vient de rapporter l'extraie. On y 1narque une autre ordonnance fur r exécution de r édit a aliénation de cent 1nille écus fo!til du temporel de !' ig!ife , datée tle Paris au mois de juin; 6• une troifieme far l'exécution du même édit, d.i!!e au bois de Vincennes le trttÎ\ iemc juin. Cct1efcct.>na'e n'a pas été r.ipportée dans la confirence des or.. donnances, ni dtJns /e.s autres recue.:ls. Lts fyndics gé.1éra;ix du Clergé da. , lts remontrances qu.' i/J firent à l'cffemhlle géné.. rait , convoq1lée en ia ville de Melun tn t 579. dijl.:,,guent d'ux édits pour cette alié– nation, él en ~xpLiqu.e1rt la raifan, i•oici ce qu'ils en djêni. Deux furent premiére– ment établis fyndics, favoir d1, m>Ître Antoine du Vivier , ch>noine & dunce– lier de l'égliie de Paris, & Nicolas Gri– veau, chanoine de b fainte Ch'!' die.du palais à Paris. La premiere rente du bien d'églife pour cent mille écus de rente, fut faite en venu d'un édit du Roi de 1561. ou 1f6). pour l'empêcher , ces deux fyndics firent tout devoir, même du Vivier en un temps fi dangere~x qu'il étoit lors , eut bien l.i hndietfe de s'op– pofer ;\la publication de cet édit, néan– moins qu'il fut menacé de prifon. Le fell Hoi fut contraint de faire un (econd édit, par lequel il manda palfer outre, non– obllant & fans avoir égard à l'oppofition de du Vivier & dénia toure audience ' ' . aux cccléfiatliques , voulut nea11~101~s que de chacun diocefe deux eccleliatli– ques fulfent commis pour affiller au.t http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr/ [YM-54-09] Corpus | Histoire de Provence