Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Des Dénutés auX Affimhlées du Clergl 104- ] 03 r, di nommé leurs députés les alfemblées les Plufieurs diocefes envoyereht :t1 ,1 ont rejettés , ou el1e~ ont or~onné que leurs députés à .r alTem,blée, convoquee en ces députés (e joindroient à ceux de la . 1 5~ f. (ur les dlfficulte~ q~e cette alTem_– province. , blee fi~ de les r rec.evolf, d~ apporter~nt On voit dans ce qui a été conferve des des ralf?ns qUI avolent e~lpe~h~ c~s dlo– procès-verbaux des afTemblées qui Ollt cefes d envoyer leurs deputes a 1affem– précédé celle de Melun, que cet ordre blée pro~incial.e , ,1:a·!fem.blée ne 1eu,r n'y a pas été exaétement (uivi. ,.M;. l'ar- donn~ POl?t VOIX de1lb~~at~ve? elle leur chevêque de Bordeaux & 1-1. de SalIgnac, permIt CeuH~ment par deltberatton ~~u 14- nommé à r évêché de Sarlat, étoient àé- novembre 1;9). d'y entrer 10rCqll Ils au– pUlés de la province de Bord,~a~x i l'a[- ~ oie.nt quelques plaIntes ou ;er:t0ntrances [emblée tenue en 1 ;67' ~1. 1 eveque ~e a faue ve,r~al,em~nt ou par eCrIt. par un,e Périgueux étoit en la meme affemblee autte dehberatlOn, du 19, decem,bre en qualité de député pour le Clergé de 1)9 f. cette affemblee par des confidera" fon dioceCe. Le Clergé du dioceCe de tions particulieres donna voix confulta– Cahors y avoit: au11i fes députés particu- cive à quelques-uns d'entr'eux. Jiers; l<;;s diocefes de Rhodez , de Li- On a rapporté dans le procès-verbal moges, & quelques autres dioceCes y en de r,a/lf~mblée, C(:>nvoq~ée el~. 160 f .. que avoient auffi. 1v1.1 eveque de RIeux dIt qu Il avoIt eu Non [eulement les dioce[es ont eu avis qu'en certaines provinces on étoit leurs députés particuliers dans ces an- convenu dans l'a{femblée provinciale , ciennes alTemblées, mais des chapitres que chaque dioce[enommeroit J fon tolir & d'autrescommunaures qui prétendoient un députe pour affiner aux comptes du ne dépendre pas des évêques du dioceCe receveur général du Clergé ~ & que fur ·o~ elles Cont établies, y en ont auai en- cet avis l'affembléeordonna que ce ré– voyé.LJaffemblée tenue en 1,67, ordonna glernent n'auroit point lieu ,& que les par une dé1ib~ration du 6. novembre députés pour ouir Jes com-ptes du rece– l )67· qu'aux afTemblées qui [e ticn- veur général, feroient nommes par les ,droi<;;nt à l'avenir, on n'admettroit que affemblées provincilles. les députés de-s provinces eccléfiafliques, On en entré dan$ ce 'détail de la cott.. & fi les diocefes plrticuliers y ont quel- ·duite des affe:nblées , qui fait connoÎtre que~ affaires, qu'ils en ·chargeront les qu'elles ont 'toutes e11imé qu'il 'eH: du 'députes de Il province. bon, ordre que les députes JUX aŒemblées L'a(femblée de Melun, convoquée en générales Coient choifis par les affem– l ~79' n'approuva point que des dioce[es b1ées 'provinciales -, & qu'il ne convient 'particuliers yeulfent leurs députés, elle pas de laiffer aux dioceCes la liberté d'y 'n'y admit point les députés des dioceCes envoyer chacun leurs députés panicu– de Cahors, de Vabres, & de Condom, Jiers. l:u[age préfent de ne recevoir dans :elle ne r~jetta pas enriérernent celui du les alTemblées générales que des députés d ~oce.re du Puy q~1Ï prétend avoir été des provinces, a été connamment ob– 'dI1lralt de la prOVInce de Bourges, & fervé depuis plus dJun fiecle. n'être fournis à aucun métropolitain ; .mais pour éviter que [a députation ne plIt être tirée à con[équence, elle ordonna qu'il ferait agrégé aux députés de la pro– vince de Bourges ~ fous cette condition néânmoins· qu'il nJy auroit point de voix .déliberatives. On voit dans te ~rocèscverbal de l'affemblée, gén~rale, convoqu~e en 1 f88. que les dlOce[és de Clermont, de Limoges , :de Rhodez & quelques ! a?tres Y.' aVolent. envoyé l~urs dépu– te~" & que cette 'affemblee ordonha :qll'ils. fe j.oindroient 'aux député.S"'_'.,de "kurs prOVloce-s. . . •,.' ' Après avoir expliqué l'u[age qu'on 'a fu~vi [ur le choix des députés, on peut faIre quelques ob[ervations [ur ce oui' a " .., •. 1 ete pratIque en ce qUI regarde le nombre des députés de chaque province aux a1'– femblées générales. . t)n a dit que le Clèrgé dl: compoCé de deuxordres , que les atchcvêques & lès évêques compoIent le premier, & qtle tous les autres ecc1éGaitiques [OHt com– pris dans le [econd. ... On a diningué deux Cortes d'afi"em. blées,générales du Clergé: ~ès grandes ~ '·auxquelles'1es' pro1Jlnces en \~oient de!lx e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)