Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

ij TABLE DES TITRES CHA ,P 1 T R E PRE MIE R. Des alfemblées du Clergé diocéfaines & provindales J & des fyndics des dioce- fes , & des provinces e.cdéfiaiHques , 'page 89 D Es aJfemblées diocéfai'Jes ~ , . .ibid. Délibération de t aJfèmhlée générale convoquée en 1605. concernant le pOU1J01~ ~es aJfemblées diocéfoines , .' Il IbId. De l'établijfement fi des [on8ions des fyndlCs des dlocefes , 9 2 Délibération de l'aJfemhlée générale du Clergé, co~voquée en la v/Ile de lt!e~un en 157.P. pour r étahliffiment des agens généraux du Clerge:, fi des .IYndlcs provmclaux fi dlO- céfains , ,9 9 2 Des aj{emblées proyi~ciales_, 8 CHA PIT R E S-E CON D. Du nombre, choix, qualités & privileges des députés qui comparent les affem" blées générales du Clergé, 10 1 D Es ordres néaffaires aux eccUfiafliques , pour être députés du fecoltd ordre aux . ·ajJem'hléesg!nérales du Clergé, . _ ,11 r De la qualité des bénéfices que doivent avoir les eccléfiafliques du jêcQ!ld ordre, pour être dtputés -aux aj{emblées générales du Cler.gé, 1 LIS. Capacité du cu,rés d'être députés aux aJfemhlées générales du Clergé, 121 Des habits des députés du premier fi dufeCIJnd ordre, lorfqu'ils font dans l'aJfemhlée J 122 De la préféance dans les aJfemblées du Clergé, entre les ecc!éjiaftiques du fecond ordre qui .y font députés,. .. 12, Des qualités que doivent avoir les députés du premier ordre, aux ajJèmbléës générales du Clergé , . 144 De la préféance dans les aJfemblùs du Clergé, etUre les députés du premier ordre qui les cPTflpoJent:) 147 CHA PIT R -E. ·T ROI SIE M E. Des préfidens des a!Temblées g~nérales du Clergé de France" D E l'ufage fi des maximes des ajfemhlées générales du Clergé de France, for le choix '. de leurs préjidens , . ibid. Diverfes conteftations qui fi font préfontées au fojet de la 'préfidence , aux aJfemblées gé- nérales du Clergé , 194 De la fiance fi diftinllion données par les a./fcmblées du Clergé , aux évêques des lieux où e!lés ont été tel1ues , 20 f Du pouvoir qui eft donné dans les aJfemhiles générales du Clergé de France, aux prélats qui en font nommés préjidens , 209 Du pouvoir dont les préfidens ont ufé dans quelques affaires extraordinaires, 211 Exemples des ajfaires ordinàires dans le[quelles différentes aJfemblées ont ufé diverft- ment en ce qui regarde l'exercice du pouvoir des préfidens , 21 5 Des pouvoirs fi de la jurifdic1ion des aj{emblées générales du Clergé, 22 f Affaires qui ont ,été renvoyées par les con[eils ,du Roi) aux affemblées générales du Clerb~ , pour y être Jugées & terminées) 22r9 A Rréts des confeils du Roi, qui renvoient des affaires aux prochaines a./JemMées du Clergé, ibid. .Affaires renvoyées par arrêts des conflils du Roi à l'affem6!ée générale du Clergé, CO'1- voquée en 16 35. 2,6 Arrêt. du confei.l d'état., du '4-. août 1.6';5. porta'lt que l'alJemhlée du Clergé pourra opine,r & Juger for oles parues par elles rayées dans !es comptes du receveur du ,Clergé 6' ré– tablies p~r'arrêt du confèil J comme Ji dIes. ~?'avolent pas été rétahlies j 6' qu~ ce qi:.i pra Tale for les comptes du recc'veur général ne pourra &re rétahüo que durar.t les ùf fe,rnbjees, . , ,0, • • 2.45 Arrel au confezl d etat ~ du 18. Juz/let 164-6. portant entr'autres chofes, que les orao,1- e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)