Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

{:=::=::=:~~~~~~~~~~~~~~~rl T A Bt E DES TITR,ES· ET CHAPITRES,. & de plufieurs des principales pieces rappcrtées dans le huitieme tome des Aétes , Titres & Mémoires , COllCernal1t les' affaires du' Clergé de France, qui c09tiellt ; 1. Ce qui regarde les affel11blées .du Clergé. II. Les différens déparrelnens pour la répart.itioll des décÎn1es & des ~u­ tres impofitions fnr les bénéficiers & les conllnunauté~ eccléGafiiques•. Ill. Les receveurs généraux , provinciaux, & diocéfains des décilnes , & leurs contrôleurs. IV. Les bureaux généraux & diocéfains des décimes, & leur j urifdiétioI1r V. Les qualités, droits & fonétions des agens. généraux du., Clergé~ . VI. Les délibérations des, atTemblées générales du Clergé ,. pour la C011- fervation de [es archives. T 1 T R E PRE MI ~ R. De'S aLTemblées du Clergé de France, générales, provinciales & diocé-faines ) du choix, des qualités & pouvoirs des-'députés qui les comporent, & de leurs préfidens & officiers, page 6 Réglemens dre./fés dans plufieurs a./femhlées générales du Clergé, pour la convocation ~ tenue des ajfemhlées générales fi provinciales, dù fonllions des agens généraux, l'or– dre des provinces pour leur nomination 6.. pour l'audition 'des comptes, tant du re,ce– 'Veur général du Clergé que des receveurs particuliers, fi autres affàires qui, conce,.-;" nent le Clergé, ibid. Relation des principales chofes qui ont été réfolues dans l'a./femhlée générale du C!Clgé , tenue- à Paris ès années 1595, fi 1596. envoyée à tous les dioceJês , ibid. Rlglement des aJfemblées du Clergé, tant générales que provinciales, fait en tan- née 1606. 21 Réglement pour la convocation f.; tenue des aJfemhlées générales f.; provinciales du Clergé " dre./fé par la chambre eccléfiaftique des états gérzérau),.· du royaume ~ convoqués en 1614. 2S' 'Autre réglement pour la convocation fi tenue des aJfemhlées du Clergé, générales fi pro- vinciales , fait en l'affemhlée générale, convoquee à Paris en 16:z 5· 3·S' Réglement fait par r affembNe générale de 1625. touchant les ageTls , f J Relation de ce qui s'cft paffé en l'ajfemhlée générale de 1625. envoyée par les agens gé!lé- raux à tous les diocefes de Prance, le 16. mai 1626. 56 Réclement de t aJfemblée générale de 1635. pour la telZue des affimhlées du Clergé, tant générales que provinciales, 7 r .Autre réglemcnt fait par la même affimhUe du Clergé, le 22.. novembre 1635. jùr la tenue des ajfemblées générales , 78 Réglement pour la tenue des aJfemblées du Clergé, fait fi arrété le 4. jùilfet 164-6. en. t affemhlée générale du Clergé, . . , , 79 Réglement pour les députations aux affimblées générales du Clergé, fait par t affimb/ée de 1660. 87 Tome VIII. cl e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)