Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

'l'~ l 'Des Dlput/s aux Affimhlées du Clergé. 1 ~ 1- 'Ires des marques de fan obéitTance & de qu'il trouvoit fi pleine d'honnêteté & .fa fidélité. Que mon[eigneur l'archevê- avec tant de paix & d'union , ~u'jl que d'Auch, avoi~ auŒ, de ~a part tait croyoit <:lue ce, qu~ le[di~s [eigneurs pré– voir une gra,nde dt [pofitlOll . 3 Y ~berr,' f;den.s lut ,en, temoIgn.erole~t de [a part) & que pour s y conformer, Il avoIt priS 1 oblIgeroIt a garder ]ufqu à la fin la lnê– le lendemain [a place dans l'aiTemblée lne conduite. felon le rang de [a dignité. Sur quoi S. M. A quoi mondit fe~gneur le préfident leur avait fait connoître qu'il avait une aurait réparti à S. M. que l'affemblée n'a– entiere [atisfatl:ion ?e la .maniere ave,c voityoint de plus forte paaion après le laquelle la compagllle avolt reçu & exe- ferVlce de D1eu -' que de lui plaire & cuté [es ordres, & de celle avec laquelle d'exécuter [es ordres avec tOUt lezel; & les affaires [e traitoient dans l'affemblée, toute la fidélité qu'elle lui doit. :~~~~~:. ~~ .. ~ • ~ • ~ ft ~.~,. ..... ~~ · CHAPITRE TROISIEME. DES PRÉSIDENS DES ASSEMBLÉES .. genérales du Clergé de France. Ce qu'on .s' cft propofé d'examiner dans ce chapitre qui concerne les préfidens des affem– .iJlées générales du Clergé de France ~ ft réduit à deux point.s. On expliquera datls le premier tufoge fi les maximes de ces ajJèmblées for le choix de leurs préfidens par rapport à fil dignité des fiegts ~ tant des évêchés que des archevêchés de l'égli[e de France, fi à l'an– &ienneté du [acre des prélats qui les remplijfent. Le ftcond regarde les pouvoirs que lu Djfemblées donnent à leurs préfidens ~ fi les [onE/ions qui conviennent à cette place. Les Idaircijfemens for cette matiere dépendent .de ce qui en eft rapporté dans les procès-ver– .baux de ces a.f!emblées. • I. 'De l'urate & des maximes des al– ,femhlées générales du Clergé de France fur le choix de leurs pri– fidens. P Our expofer les maximes du Clergé de France fur cette maoere, il faut llb[erver que dans les députations aux :affemblée~ générales on n'y reconnoÎt que deux ordres, le premier & le [econd: les provinces eccléfiaH:iques députent des per[onnes de ces deux ordres, qui n'ont autre pouvoir que de députés du premier & du [econd ordre des provinces, ni au– tre qualité qui leur donne entrée aux a[– femblées que de député de ces deux or– dres; les dignités de cardinal, d'arche– vêque ou d'evêque à cet égard [ont con– fondues. Les affemblées prennent leurs préfidens du nom.bre d~s députés du pre- mier ordre; au furplus elles fe font con.. fervées la liberté de choifir dans Je pre– mier ordre, & de donner l'autorité & la. diH:inétion de préfidens à ceux qu'elles eftimeront convenir au bien de leurs af– faires p~lr rapport aux talens & aux autre§ qualités qui peuvent les rendre plus uti– les au Clergé fuivant le temps & les cir– conflances. Dans ces affemblées toutes les provin– ces ont une égale autorité & [ans dill:inc– tion entr'elles: la qualité de leurs dépu– tés n'y change rien; la diHinétion des fieges dont ils [ont archevêques ou évê– ques~ l'ancienneté du [acre -' & les autres prérogatives n'augmentent point leurs pouvoirs: ils repré[entent les provinces dont ils ont la députation. les rég!emens veulent que chacune des provinces en dé– pute du premier & du fecond ordre. Comme toutes les autres qualités ne leur donnent point entrée dans l'affem– blée, elles ne peuvent auai diminuer la liberté de l'affemblée de choifir fes pré– fidens entre les députés du premier or– dre" fans autre di1iinétion que celle M ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)