Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 5 : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France

I 1695 Du Culte Divin. 1-696 tenir la main. , fi d'en certifier · 1a cour dans un mois , faivant l'arrêt de ce jour. A Grenoble en parlement , le 1 J. mai 1716. cureur glnlral du Roi , pour être exé– cude filon fa forme & teneur , & co– pies collationnées envoyées aux baillia– ges & fénéchaujfées du rejfort , pour y être lue , puhliù & regiftrée : enjoint aux fahjlitu.ts du pro,u,reur gin.Irai dfl Roi d,y Signé, CHAVMAT. F1w du cinquieme v~ olu.me . '' \; '' -- .:.. : ""i, .. , 1 J~ ..! ,.... '-.; : 1 • - '. - ' . ' ' '\ f. ,, '': e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (05)