Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 5 : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France

iv ;rABLE S DES TITRES TITRE C 1 N QU 1 EME. D U facrement de pinitence _, 1 8; Bulles des Papes qui concernent les privileges prétendus par les ré– guliers de l' adminifl.rer _, 2 2 7 Doutes propofés à ce fajet far l'exécution de la bulle de Grégoire X V. avec les réponfes _, t 5 1 Bref du Pape Innocent X. far le différend arrivé entre l'évêque d'Ange– lopolis <S· les Jéfaites _, avec les décifions des doutes propof és par les Jefaites, 2 5 3 Cenjùres & autres a,;les qui concernent le facrement de pénitence _, lef– qu_efs ont été extraits des procès-verbaux des affimblées du Clergé de France _, 2 55 Lettre circulaire des prélats aj{emblés extraordinairenzent à Paris_, en 165 3. aux autres évêqùes de France _, au fujet du différend de M. l' archevê– que de Sens_, avec les Capucins de Joigny_, pour l' adminijlration des facremens de pénitence & euehariflie _, 3 o 2 rArrêts de plujieurs tribunaux du royaume pour l'exécution des faints décrets .& des ordonnances en ce qui regarde les confeffeurs & t' adminiflratiorz du facrement de pénitence _, 3 1 5 T 1 T RE S I X 1 E M E. C On~enant les réglemens qui concernent le facrement de l' extrême-onc- tzon _, 3 ~ I TITRE S E P T I E M E. D E la tonfure cléricale & de l'ordination _, 40 r Bu.Z!e des Papes qui concernent la promoti;;n aux ordres_, 444- Rég!emens & délibérations des aflèrnblées générales du Clergé de France _, qui concernent la tonfare cléricale 5· la promotion aux ordres _, 46 2 Délibérations des ajfemblées générales du_ Clergé de France _, au fa.jet des changemens qui ont été faits au poncifical Romain ,, en ce qui concerne l'ordination des réguliers _, 466 'Délibération de l'aJJèmblée générale du Clergé de France, convoquée en I 6 6 o. au fujet des deux chanoines de l' églifè d' Autun _, qui ont été or– donnés par M. l'évéque de Bafle· fur le refus de M. l' éyêque d' Au– tun., 479 Délibération de taffemhlée générale du Clergé_, convoquée en I 6 6 o. qui concerne la liberté des évêques dans le choix des fa.jets de leur dio– cefe pour la tonfure & pour la promotion aux ordres _, 5 04 Délibération de L' affemblée générale du Clerf;l de France _, convoquée en I 6 6 o. pour la confirmation du r,églenzent de !' affenzblée de 16 J 5. contre les entreprifes des évêques qui conferent les ordres J des clercs qui 12e .foll:t pas de leur dioccfe _, fans dùn~ffàire de leur éyêque diocé– fain " 5 07 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (05)

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