Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 2 : Des ministres de l'Eglise

• IV TABLE DES TITRES , t C H ~~ PIT RES ECO N D. D Es évêques qui Ollt été religieux profds avant qu'ils ayent été élevés J la dignité épifcopale -' 26 9 Les religieux qui ,(ont éieves à la dignité d'évêques -' peuvent tefter & difpojèr de !eurJ' épargnes ~ 269 CHA PIT RET ROI SIE M E. D Es droits & prérogatives qui ont été confervés au.'\( évêques tians r églife de France.:J dont ils ne jouijJent point dans les autres égli- [es " 29; - , • • CHA PIT R E QUA TRI E M E. D Es évêques in partibus, & des coadjuteurs des archevêques -,. ahhés & autres hénéficiers -,. 326 CHA PIT R E C 1 N QUI E M E. D Es évêques qui ont paffé procuration pour Je démettre de leurs évê– chés -' 379 CHA PIT RES 1 XIE M E. D· E . la / dépojition des évêques -' & de la maniere dont ils doivent être' Juges -' ; 99 Alles concernant le procès fait à monjieur René de Rieu.t: -' évêque de Léon ~ avec la fentence d'ab[olution -' & les réfolutions des affemhlées générales du Clergé de France ~ convoquées en 1945. & 1650. pour empêcher que le procès ne [oit fail en premiere inflance aux évêques de France par des commijJaires du Pape.) 4 1 5 .Réfolutions prifes par l'affimblée générale du Clergé -' tenue en 1650. pour empêcher qu'à L'avenir le procès ne foit fait aux évêques par commif- foires.) 443 Ac1es touchant r affaire de maltre Etienne Louytre -' doyen de Nantes ~ Joi-diJant fubdélégué des commijJaires apojloliques pour r exécution du href du Pape Urbain VIII. concernant les Carmélites de la réforme de fainte Thérefe & la fatisfaaion qu~il fit à M. l'évêque de Léon pour t attentat qu'il avoit' commis contre lui en [on églife cathédrale au fojet des Çarmélites établies d"an$ le diocefe de Léon .J 46 G e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (02)