Almanach de Napoléon pour 1855

NOUVELLE GA llDE IMPÉI\IALE. 33 2' brigade d'infanterie. 2 régiments de greuadiers à trois ba– tai llons. 1 bataillon de chasseurs. Brigade de cavalerie. régiment de cuirassiers à six esca– drons. régiment de guides à six escadrons. Gendarmerie. régiment à deux bataillons. A rtillerie. régiment à cheval de 5 batteries et 1J cadre de dépôt. Génie. compëgnie. Art. 3. La composition des cadres, dans ces divers corps de troupes, sera t:onforme aux tableaux annexés au pré· ~en t décret. Art. 4 . Dans les prises d'armes et dans les cérémonies, la garde aura la droite sur tou tes les autres troupes,' les · cent-gardes exceptés. Le rang ind ividuel des militaires de la garde sera cèlui de leur grade effectif. Art. 5. La garde impériale sera sous les ordres di rects: 1 1° Du grand- maréchal du palais (à son défaut, de l'adj uda nt général), pour ce qui concerne le ser vice de la per– sonne de !'Empereur ; Et 2" du ministre de la guerre, pour le personnel, la discipline et le service in– térirur, l'instruction et l'administration. Elle ne relèvera du commandement territorial que relativement au service de place, à la disci_pl ine générale , à l'ordre public et à l'exécution des lois. Art. 6. Pour être admis dans les divers corps de la garde, les officiers devront être parfa itement notés sous tous les rappo rts, et, la première formation une fois effpctuée, avoir au moins deux ans de grade ou s'être honorés par une action d'éclat. Art. 7. Le recrutement de la garde en hommes de troupe s'opérera : 1° Par des militaires en acti_vité qui , étant dans leur dernière ;innée de ser– vice et ayant, d'ailleurs, de bons anté– cédents, contracteront un rengagement. Seront, toutefois, dispensés de la con– dition d'ètni dans la septième année de service, ceux de ces militaires qui sont décorés de la Légion d'hon neur ou de la médaille militaire , ou qui se seraient distingués 8 la guerre , et les sous-offi– ciers,caporaux 0 11 brigadiers qui feraient la remise de leurs galons._ Et '2° par des militaires retirés du ser– vice et âgés de moins de trente-cinq ans que les autorités mil itaires locales auront reconnus dignes, à tous égards, de figu– rer dans la garde. Ces derniers contracteront un engage– ment vol.ontaire , qu i , par exception , pourra n'être que de trois ans. Art. S. Le minimum de la taille des http://e-mediatheque.mmsh.univ-aix.fr Corpus | Trésor de la médiathèque