Marcel Morand : Avant projet de code présenté à la Commission de Codification du droit musulman algérien

- 363- l 'espè.ce ,. mais iJ ne doit pas en mettre davantage ni en mettre un qui prendr,:ut plus de développement et ,causerait plus de dommag.e. Oeci, toutefOlS, est mon opinton personnelle; tout üe que je .sais d,e MaLek sur 00 !point, C'€st qu'il permettait de r,emplacer l'arbr,e abattu. » « Sui– v,ant Achhab, dit Ibn Abdous, le propriétaire d'un palmier peut en rep~an~er<ieux lautres . à :sa pl8J~e, sd. .ce'la ne doit nui.re qu'à lui-même, maLS il ne J..,e peut S1 cela dOIt nUIre ,aux palmierrS de son associé. Q~ant. à l,e remplaoer par un noyer, un olivieJ', ,etc., ,cela lui est per– ~IS, SI le nouvel. arbI'e. ne doit pas être plu.s volumineux ou plus nui– sible que le palmIer; Sinon, non. " (Ibn Mousa, op. cit., p. 98 et 99.) Il Le Isol d'un dattier ou autre arbre fruiti,er, ,appartenant à un autre propriétaire que ,c,elui de la sUl'face, ,est grevé des servitudes d'usag,e pour ,l'utilité dudit arbre. )1 (Khalil, trad. Seignette, art. 1208.) Il Pourra l~. propriétai~e ,de l'arbre planté sur 1e terrain d'autrui, le remp.lJacer, IS 11 -est déracIne, pourvu que le nouveau plant ne soit pas d'une espèce plus nuisible. Il (Eod. Loc., art. 934.) Art. 638. - Le propriétaire dont la terre est enclavée et n'a, sur la voie publique, aucune ~ssue, a Ile droit de passer sur les fondiS voisins (1), en adoptant le trajet le plus commode pour lui, mais aussi le moins dommageable pour les propriétaires de oes fonds (2). Le pa'ssage 'continuer.ait à lui être dû, encore qu'il aurait changé J'affectation de 'sa terre, qu'il' y aurait, par exemple, renonçant à la culture, édi.fié une construction pour l'ha– biter (3), pourvu, cependant, qu'il n'en résultât pas, pour les fonds voisins, un supplément de ,charges (Q). Si J'enclave résulte de la division d'un fonds Ipar }'.effet d'un partage ou de tout autre contrait, !e pa'ssage ne peut être re~uis ~ue sur le~ terrains iqui ont fô.~t l'objet de cet acte (5). (1) te iJoeux frèr.es se part.agent une ,terre qu'i1s ont reçue en h~rJtag.e de lIeur pèr€, lad.~Jue t-erre étant ·en bor.dur,e d'une vieille ronte. Le lot qui était. crl bordure de 1a route échut à J'lID des frères, tandi,s que l'autre eut un lot sans laccès, si -ce n'est en passant sur le terrain d-e son frère, qui bor.de la route... ILe propriétaire de l'enclave aura le prussage sur le terrain de son frère, à moins qu'il ne soit stipulé qu'il n'aura pas 'ce droit. » (Ahmad Al-Wan::'0harisd., op. crit., t. II, .p. 115.) (2) « A mon avis, tu peux trav~Tser son champ en prenant le chemin le plus oomm'Ûde pour toi V}t le ,moins dommageable pour ,lui. » (Ibn MOUisa, op. cU., p. 78.) Cf. .c. .civ., art. 683. (3) « Ibn A~::;:n r.apporte, dit El-Otbi, avoir 'posé à Ibn EI-KasiI?-. la qu,~tjt;::- ... suivante: ( Un individu possède un ,champ enc1avé au ~.eu d'autres, ,et pour aller labourer ou moissonner, il passe ,sur ·celul dp,S champs voisins qui n'est pas ,cultivé cette année là, puis l'ann~e sui– vante .celui-ci étant ,cultivé, H passe sur un autre qui ne ~'t8st pas, et aJinsi 'de suite. Un jour, il vend sa terre à un individp 4,ui veut y bâtir une maison d'habitation, ou bi,en c'est lui-mêm~ qui veut ;Le faire. mais les voisins s'y opposent. - Tu ne bâür:i;; pas au milieu de nos Champs, disent-iJ.s ,et nous ne laiss~'!'::;:L'Œ pas te,s bêtes de lSomm.e fray'er un che– min sur'nous par l,eurs allées et venues. - Ni le propr.iétaire 3.'ctuel, e-Médiathèque | Droit musulman | MG_011