Marcel Morand : Avant projet de code présenté à la Commission de Codification du droit musulman algérien

- 218 - Ainsi, le frères et sœurs utérins sont ex-clus pair le père, ]'a~cul Ipaterne l, le fils et le fils dû fils (I). (1) « Les utérins sont ex·cIus par l'existence, dans la ligne directe masculine, d'un descendant de l'un ou de l'autre sexe ou d'un ascen- dant du sexe ma-sculin '» (Khalil, trad. eignette, art. 2185). « Les frères utér.ins sont exclus par six personnes: le père, l'aïeul paternel, le ·fils, le fils du fUs ... » (Code du Statut personnel égyptien, ~rt. 624). « ILe frère utérin est exclu par le père, le grand-père paternel, l'en– f.ant et l'enfant du fils » i(Nawawi, op. cit., t. II, p. 229). I( Les frères et les sœurs s.ont exclus par le père, et par un ou plu– si eurs fils .ou petits-fils; en outre, les frères et sœurs utérins sont ex– clus par l'aïeul paternel 1) (Rahbia, Luciani, op. cit., p. 296, no 378). Art. 342. - L'ex·clusion totale d'un héritier aceb peut ré– sulter ·de la présence d'un ou .de plusieurs jardh. C'e t ainsi que, lorsqu'une fen1me étant déoédée, les hénti~~rs jarclh appelé à a uocession sont: l'époux survivant, la mère et le grand-père paternel, et 'quecette ,fernme lai se, en outre, un ou plusieur frères ger,mains ·et cOlranguins t deux ou plu ieur .frère ou œurs utérins, le frère ou les fll'ère, ger– n1uills ou con anglüns, en raison de la présence de frères ou $œur " utérins et en dé.pit de l'exclu, ion de ces derniers, ne ,concourent pa av'ec l'aïeul et s'0nt e. 'clus par lui, ainsi qu'il ré utle de l'arücle 3r~ ,ci..,dessus {r). De mè'ill (', i les 'pr-élèvements à opérer par les héritiers jal'dh doivent absorber I.a totalité de la uooeS'sion, les aceb "n ont cornlpIètement -exclus ( 2), à moins que, conformément aux di.slpo. itions des arti1cles 308, al. 3, et 3r7 ci-dessus, ils ne soient eXJceptionneHem·ent ,placés ,dans l'orC're des fardh (3). (1) V. sup., art. 315, note 1. (,2) « Si la succession est entièrement absorbée par les portions des personnes désignées dans 108 Coran -comme ayants droit, les agnats ne reçoivent rien ,en vertu doe leur dTOit d'agnation» (Nawawi, op. cit., t. II, p. 230 et 231). (3) V. S1.l.p., art. 308, note 3, o8t 317, note 1. Art. 843. - L'eJ.clusion totale d'un héritier aceb peut ans i être motiv,éc par la présence d'un autre aceb. confarménlent au règles ,ci-après: r O L'a.cel! appartenant à une classe délernlÏnée exclut, quel e-Médiathèque | Droit musulman | MG_011