Marcel Morand : Avant projet de code présenté à la Commission de Codification du droit musulman algérien

, - 203- (2) 1( Lor.:5que l'aï,eule paternelle et l'aïeul.e maternelle sont au même degré, elles se p.artagent le sixième» (KJhalil, trad. Seignette , art. 2188). Il O~1 procède à un ,partage égal, si .eUes sont 'Plusieurs Il (Ebn A,cem, op. cU. , vers 1658). cc Le sixième de la succession revient à la grand'mèr.e paternelle ou mat.ernelle, qu'il y en ait une ou plusieurs dumêm€ d.egré » (Code du Statut personnel égyptien, art. 607). ~I Si au défunt ont survécu aussi .bien La mèr,e d.e son pèr€ que la rnere de sa mère, lesd,eux grand'·mères doivent partager cette fra,c– tion » (Nawawi, op. cit., t. II, p. 234). « S'il y a plusieurs aïeules du même degré, et qu'elles soi.ent toutes appelés à hériter, elles s·e partagent le sixième par tête » (Rahbia, Luciani, op. ci t., p. 228, no ·294). Ârt. 321. - Les autres ascendantes d'un degré plus éloigné ont égalernent ,droit, à défaut d'aïeules, au sixième de la suc– ees ion, mais pOUil'lVU qu 'elles se Ir,atta,chent au défunt par une séri,e ininterrompue de f'eunmes, .ou Iqu'eUes n'en s'Üient pas séparées 'par un mâle autre Ique le père {I). D,an " cha'que ligne, l'as'cend·ante ta plus proche exclut la plus éloignée (2). S'il est des ascendantes dans la ligne paternelle et dans la ligne Inaternelle, à égalité de degré, eUes 'concourent (3) ; en cas d'inégalité de degrés, l'ascendlante de la ligne maternelle, si clle est ,d'un de~r.é plus Ir,a1pproché , 'ex,clut l'aslcendant~ de la ligne paternelle (Li) ; mais 'celle....ci, quoique d'un degré Iplus rapproché, n"exlclut pas l'ascendante de la ligne maternelle; elle doit subir s.on ooncours et partager avec elle le sixième de lia succession (5). (1) cc Puis (viennent) I,es aïeules dans les deux branches, à quelque d,egtré ,que l'on remonte, et tant qu'il n'y a pas un mâle qui interrompe la lignée» (Ebn A!ce,m, op. cit., vers ,1625). « On entend par grand',mère non S€ul.ement la mère du père ou de la mère, mais aussi toute autre ascendante paternelle ou maternelle, qui .It'est pas liée au défunt par l'entremise d,es mâles » (Nawawi. op. cit., 1. II, p. 234 -et 235). (2) « L'ascendante la plus 'prochoe exdut la plus éloignée dans sa ligne» CEbn A,oom, op. cit., vers 1656). « Dans la même Eg:::;.~ ,ùe succession, les parents .plus éloLgnés sont exclus p:!.:;,' les parents plus proches» (Nawawi, op. cit., t. 11, -p. 230). (3) (1 Lorsqu€ l'aïeule paternelle et l'aïeule materne~.e sont au même degré, elles se partagent le sixième» (Khalil, trad. Se'lgnette, .art. 2188). « S'il y a plThSieurs aïeules du mê'me degré, ·et qu'eUes s.ûlent <l:PP~ lées à hériter, eUes se partagent le sixième par tête (Rahb'la, LUCIanl, op. cit., p. 228, no 294). (4) « L'aïeule la plus éloignoo dans la ligne p.aternelle (est exclue) par la plus rap,proohé€ d,ans la Ugne maternelle » (Khalil, lrad. Sei– gnette, art. 2187). e-Médiathèque | Droit musulman | MG_011