Mawerdi : Les statuts gouvernementaux ou règles de droit public et administratif

562 TABLE ANALYTIQUE tations avec le percepteur sur le caractère de la terre, ou sur .le paiment soit du kharâdj soit de la dime; délai qui peut être accordé pour le paiment. La terre ne doit pas être laissée en friche. Qualités li exiger des fonctionnaires du kharâdj. Sur quels fonds sont-ils payés? (p. 318-321). - Pour établir cet impôt, il faut connaître: 1 0 l'étend ue de la terre; détails sur le djerîb et les diverses coudées; 2° le dirhem servant au paiment; détails sur son poids et la matière employée, ainsi que sur l'historique des monnaies et leur usage; 3° la mesure ou ka,fî3 (p. 322-331). CHAPITRE XIV. - Conditions différentes des diverses régions. . . . .. 333 Le territoire d'islam est divisé en trois régions: 1 0 Territoire sacré, ses di vers noms. La Ka' ba, historique; description du Mesdjid harâm (p. 333-345). La Mekke : son histoire avant l'islam. A-t-elle été conquise de vive force par le Prophète? Elle est terre de dîme. Q uid de la vente et de la location des maisons qui s'y trouvent'? (p. 345-350). Limites du Territoire sacré; ce qui lui a valu cette dénomination; il jouit de cinq privilèges: IJallogène n'y entre qu'en état pèlerinal, on n'en peut combattre les habi– tants, la chasse y est interdite, on n'y peut couper les arbres, finfidèle n"y peut pénétrer. Mosquées où l'infidèle peut être admis (p. 350-356). - 2 0 Le Hedjâz. Etymologie de ce nom. Il pré– sente ces particularité : le polythéiste ne peut s'y établir ni y être enterré, Médine aussi a un territoire sacré, et enfin le soj, qui a été conquis par le Prophète, est, en dehors des biens d'a ttri- ., bution de ce dernier, terre de dîme (p. 356-358). - Enumération et historique des biens d'attribution (p. 359-363). - Biens du Prophète ayant une autre origine. Ce que sont devenus ses effets mobiliers, armes, manteau, etc. (p. 363-366), - 3 0 Le reste du territoire musulman, divisé, on ra vu, en quatre catégories. Régime-type du Sa,vâd. Etymologie de ce lTIot et de celui d'Irak; leurs limites géographiques et leur superficie. Le Sawâd a-t-il été conquis de vive force? Son immobilisa tion par 'Omar, qui en fait opérer le mesurage (p. 366-372). - Sous la domination perse l'impôt proportionnel en nature, d'abord prélevé, devint ensuite impôt de superficie, régime qui continua après la conquête musul– mane et fournit des revenus légèrement variables jusqu'à El– Mançoûr, qui rétablit l'impôt proportionnel en nature (p. 373-376). - Le percepteur, qui est un mandataire, ne peut être rendu responsable du produit. 'Omar ben el-Khattâb ur les droits et devoirs respectifs des chefs et des sujets (p. 376-377). CHAPITRE XV. -~ De la vivification des terres et de la mise au Jour des eaux....................... ............ 379 Le vivificateur d'une terre en devient propriétaire. Ce qu'on appelle terre morte. Qui a le droit de vivification. En quoi elle oonsiste. Droits respectifs du vivificateur et du colon partiaire, ainsi que de celui qui commence par délimiter et de celui qui vivifie. La terre vivifiée est-elle de dîme ou de kharâdj d'après la nature de l'eau qui y est amenée? (p. 379-382). - Condition des terres de la région de Baçra ; historique des Batâ'iZ~ depuis l'épo– que perse, et travaux d'asséchement (p. 382-385). - Le /Jarîm ou dépendances nécessaires d'une terre vivifiée (p. 385-386). - Les e-Médiathèque | Droit musulman | MG_006

RkJQdWJsaXNoZXIy NDM3MTc=