Mawerdi : Les statuts gouvernementaux ou règles de droit public et administratif

VIVIFICATION DES TERRES * * * 391 II. Quant aux puits, la situation de celui à qui le creusement en est dû peut se présenter sous l'un de ces trois aspects: A. Il a eu en vue l'utilité publique, et alors l'eau en est commune à tout le monde, de sorte que J'auteur est traité comme le premier venu. En effet, 'Othmân, qui avait constitué en fondation pieuse le puits de Roûma (1), se servait de son seau au milieu de la foule. L'eau est à la libre disposition de tous quand il y en a snffisamn1ent pour les besoins des animaux et des c11alups; s'il n'yen a pas à suffisance pour les uns et les aulres (2), les premiers soni servis d'abord, et homnles et bêtes passent en même temps s'il y en a assez pour les deux caté– gories ; sinon, les hommes passent d'abord; [318J B. Celui qlli le creuse le fait pour son utilité propre, tels les nomades qui cherchent des terres de pâture puis y creusent un puits destiné à les abreuver, eux et leurs troupeaux. Ils ont sur cette eau un droi t de préférence aussi longtenlpS qu'ils restent à pâtul~er en cet endroit; ils ont néanmoins à en accorder le surplus à ceux qui ont besoin de s'abreuver, mais à ceux-là seulement. Après leur départ de cet endroit, le puits devient public, de sorte que, d'usage privé qu'il était à l'origine, il devient finalement d'usagoe COlnmun. Si les fonceurs de ce puits, après s'en être éloignés, y reviennent, leurs droits sont les mêmes que ceux d'autrui, et c'est le premier arrivé qui a le plus de titres à s'en servir; C. Celui qui le creuse le fait pour soi-même et à titre de propriété personnelle. l'ant qu'il n'est pas parvenu à découvrir de l'eau, la propriété du puits ne lui est point acquise, mais elle l'est quand il a trouvé l'eau, car al~rs il y a viviflcation parfaite; celle-ci cepelldant n'est regardée comme existante, quand le puits a besoin d')être maçonné, qu'après exécution du maçonnage, lequel doit être fait pour que ]e droit de l'auteur (1) Ce puits, situé à Médine, fut acheté par ,,'OthmAn et mis .à la disposition du public (Merâçid, l, 110 et 492 ; Ibn el-A th Ir, III, 139; Bekrl, 431 et 677). 12) Lisez avec A 4..Q.~ ~,lA ~l~ ù~ . e-Médiathèque | Droit musulman | MG_006