Mawerdi : Les statuts gouvernementaux ou règles de droit public et administratif

CAPITATION ET KHARADJ 315 Cela posé, il est de toute nécessité que celui qui fixe l'impôt tienne compte de ce que nous avons exposé (1) aux triples points de vue de la variété des terres, de la variété des cultures et de la variété des modes d'irrigation, afin de savoir la quotité d'im– pôt que la terre pelIt supporter: il doit en effet maintenir la balance égale entre ceux qui détiennent le sol et les ayants droit au {ev, de manière à ne faire tort ni à ceux qui doivent J'impôt en les surchargeant, ni aux ayants droit au feyen diminllant ce qui leur revientr c'est-à-dire qu'il faut respecter les intérêts de chacune des deux parties. Certains tiennent compte encore d'un quatrième élément: la proximité plus ou moins g'rande de la terre à l'égard des villes et des marchés et l'influence que cela exerce sur le prix du sol. Mais cette considération ne peut être retenue que dans le cas où . l'impôt est payable en argent, et ne l'est pas qlland l'impôt est payable en nature, tandis que les trois premiers éléments in– terviennent pour l'impôt payable sous l'une ou l'alltre forme. Des raisons que nous venons de donner (2) il résulte que la quo– tité de rlmpôt varie, et fimpôt d'un district peut être tout -différent de celui qui est prélevé dans un autre. En fixant le kharâdj, on ne doit pas chercher à en retirer le maximum de rendement (3), il Ya à laisser' aux détenteurs du sol un reliquat qui leur -permet de parer aux accidents et aux pertes résultant des varialions atmosphériques. On rapp'orte qu'EI– ijaddjâdj adressa à 'Abd el-Melik ben Merwân la demande écrite d'être autorisé à percevoir [cette portion d'impôt formant] la réserve des propriétés du Sa wâd; mais le khalife lui écrivit d'avoir à s'en abstenir: (l Ne sois pas (4), dit-il, plus âpre à pré·– lever le dirhem qui te revient qu'à respecter celui qui reste au contribuable; laisse à ces gens de la chair [260] qll'ils puissen t cuire a vec de la graisse ! » {1) Lisez avec A et B, 2S~/\O-, l~ . {2) Lisez ~~-' ~~, avec A et B; ce dernier omet I~~ .. JJ-.-L; . (3) Lisez avec A, lA ~-\._~.u. ~ 'r.::L\ . (4) Lisez avec A et B, l.:r->"-"'s y . e-Médiathèque | Droit musulman | MG_006